 | Jean Baptiste Denisart - 1806 - عدد الصفحات: 742
...et évéques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. (laid., art. 9.) Tout privilège portant exemption ou attribution de la juridiction épiscopale , est aboli. ( Art. 10. ) Les archevêques et évéques pourront, avec l'autorisation du gouvernement, établir... | |
 | France treaties - 1802 - عدد الصفحات: 498
...PREMIÈRE. Dispositions générales. IX- Le culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évêques dans leurs diocèses, et sous celle des...chapitres cathédraux et des séminaires. Tous autres établissemens ecclésiastiques sont supprimés. XII. Il sera libre aux archevêques et évêques d'ajouter... | |
 | Louis Portiez - 1802 - عدد الصفحات: 502
...culte catholique sera exercé sous la rlirection des archevêques et évêques dans leurs xliocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. X....attribution de la juridiction épiscopale, est aboli. XL Les archevêques et évêques pourront, avec l'autorisation du Gouvernement , établir dans leurs... | |
 | Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII). - 1802 - عدد الصفحات: 206
...daas leurs paroisses. . • . (55) XI. Le* archevêques et évêques pourront, avec l'autorisation dri Gouvernement, établir dans leurs diocèses des ....chapitres cathédraux et des séminaires. Tous autres élablissemen» ' ecclésiastiques sont supprimés. XII. Il sera libre aux archevêques et évêques... | |
 | L.-I. P***** - 1805 - عدد الصفحات: 530
...générales. » IX. Le Culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évéques dans leurs diocèses , et sous celle des curés dans...juridiction épiscopale , est aboli. XI. Les archevêques et évéques pourront, avec; l'autorisation du gouvernement , établir dans leurs diocèses des chapitres... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - عدد الصفحات: 400
...exemption ou attribution de la juridiction épiscopale , est aboli. ii. Les Archevêques et Evêques pourront , avec l'autorisation du Gouvernement, établir...diocèses des chapitres cathédraux et des séminaires. i2. Tous autres établissemens ecclésiastiques sont supprimés. Des Archevêques ou Métropolitains.... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - عدد الصفحات: 784
...PREMIÈRE. Dispositions générales. g. Le culte catholique est exercé sous la direction des archevêques et éVêques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. 10. Tout privilége portant exemption ou attribution de la juridiction épiscopale, est aboli. 11.... | |
 | Ferdinand Walter - 1810 - عدد الصفحات: 598
...archevêques et évoques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs parois-ses. 10. Tout privilège portant exemption ou attribution de la juridiction épiscopale est aboli. 11. Les archevêques et évèques pourront, avec l'autorisation du gouvernement, établir dans leurs... | |
 | M. de Pradt (Dominique Georges Frédéric) - 1818 - عدد الصفحات: 536
...PREMIERE. Dispositions générales. g. Le culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évêques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. 1o. Tout privilége portant exemption ou attribution de la jurisdiction épiscopale est aboli. 11.... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1823 - عدد الصفحات: 382
...io. Tout privilège portant exemption ou attribution de la jurisdiction épiscopale est aboli. ii . Les archevêques et évêques pourront avec l'autorisation...établissements ecclésiastiques sont supprimés. i2. Il sera libre aux archevêques et évêques d'ajouter à leur nom le titre de citoyen ou celui... | |
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Le culte catholique sera exercé sous la direction des archevêques et évêques dans leurs diocèses, et sous celle des curés dans leurs paroisses. 
