Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, المجلد 10 |
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الصفحة 383
Comme , à nostre joyeux avenement à la couronne el seigneurie de nostredit royaume , il nous loise et appartiengne de nostre droit et auctorité royal faire et créér en chascune bonne sille jurée d'icellui nostre royaume ung maistre juré ...
Comme , à nostre joyeux avenement à la couronne el seigneurie de nostredit royaume , il nous loise et appartiengne de nostre droit et auctorité royal faire et créér en chascune bonne sille jurée d'icellui nostre royaume ung maistre juré ...
الصفحة 384
Comme , après qu'il a pleu à Dieu nostre createur que soyons parvenuz à la couronne de France , nostre desir entierement ait esté et soit que justice soit faicle et administrée entre nos subgectz , à laquelle faire et administrer ...
Comme , après qu'il a pleu à Dieu nostre createur que soyons parvenuz à la couronne de France , nostre desir entierement ait esté et soit que justice soit faicle et administrée entre nos subgectz , à laquelle faire et administrer ...
الصفحة 386
Comme après notre sacre et couronnement recue par nous en nostre ville de Reims au mois d'aoust dernier passé pour ce que à nostredict sacre avons juré et promis de garder le domaine de nostre royaume et de la couronne de France ...
Comme après notre sacre et couronnement recue par nous en nostre ville de Reims au mois d'aoust dernier passé pour ce que à nostredict sacre avons juré et promis de garder le domaine de nostre royaume et de la couronne de France ...
الصفحة 389
7 reçu la devote supplication de religieuse personne nostre amé et feal conseiller Guillaume , à présent evesque de Tournay , natif de nostre royaume , conlenant que dès le temps de son enfance il étoit ordonné et réduit religieux de ...
7 reçu la devote supplication de religieuse personne nostre amé et feal conseiller Guillaume , à présent evesque de Tournay , natif de nostre royaume , conlenant que dès le temps de son enfance il étoit ordonné et réduit religieux de ...
الصفحة 417
Lors , etc. , savoir faisons à tous présens et advenir , comme après le decés de feu nostre très - cher seigncur et pere , que Dieu absoille , qui n'a gueres est trespassé , et à vostre avenement à la couronne de France , en donnant ...
Lors , etc. , savoir faisons à tous présens et advenir , comme après le decés de feu nostre très - cher seigncur et pere , que Dieu absoille , qui n'a gueres est trespassé , et à vostre avenement à la couronne de France , en donnant ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
accordé appellations aucuns audit aura avant avons bailler Bourgogne C. L. XVII cause ceulx charge Charles chascun chevaliers choses cité comptes comte conseil conseillers considerées contraire cour couronne court cousin d'autre d'eulx d'icelle dauphin dessusdictes devant dict Dieu donner donnons dudict dudit eglise entretenir esté estre eulx faict forme frere garder general gens grace grant guerre habitans ibid icelle Isambert Item jour juges justice l'ordre ladite lectres ledit lesdicts lettres lieu lieux Louis main maire maistre mandement maniere marchandises mars ment mondit nosdicts nostre nostredict nostredit octroyé officiers ordonné ordre parlement passé payer pays peine pere personnes portant pourra pourront premier presentes princes privileges procès provision puissance puisse puissent qu'ilz raison royal royaume s'il sainct sçavoir scel seigneur sera seront service sieur soient somme souverain successeurs tenir tenu terres touchant traité trouvé venir ville villes voulons