Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, المجلد 10Belin-Le-Prieur, 1821 |
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الصفحة 383
... scel ordonné en l'absence du grand à ces présentes , sauf en autres choses nostre droit et l'autrui en toutes . • Donné à Meaulx en Brie , etc. Par le Roy , les sires du Lâu , de Eeauvoir , et autres presens . ( 1 ) Louis XVI , à son ...
... scel ordonné en l'absence du grand à ces présentes , sauf en autres choses nostre droit et l'autrui en toutes . • Donné à Meaulx en Brie , etc. Par le Roy , les sires du Lâu , de Eeauvoir , et autres presens . ( 1 ) Louis XVI , à son ...
الصفحة 466
... scel royal . Si donnons en mandement , etc. Donné à Amboise , etc. Par le roy , le sire de Bazoges , et autres présens . No. 53. LETTRES d'abolition pour la ville de Perpignan . ― Rappel des bannis . Restitution des biens confisqués ( 1 ) ...
... scel royal . Si donnons en mandement , etc. Donné à Amboise , etc. Par le roy , le sire de Bazoges , et autres présens . No. 53. LETTRES d'abolition pour la ville de Perpignan . ― Rappel des bannis . Restitution des biens confisqués ( 1 ) ...
الصفحة 471
... scel royal , pour une fois seulement , et quictance et recognoissance dudit Geof- froy Cueur sur ce souffisant , nous voulons et mandons à tous Boz officiers à qui ce pourroit toucher , en estre tenuz quictes et deschargés en leurs ...
... scel royal , pour une fois seulement , et quictance et recognoissance dudit Geof- froy Cueur sur ce souffisant , nous voulons et mandons à tous Boz officiers à qui ce pourroit toucher , en estre tenuz quictes et deschargés en leurs ...
الصفحة 472
... scel à ces lietes presentes ; sauf en au- tres choses nostre droit , et l'aultruy en toutes . - No. 56. LETTRES PATENTES portant légitimation de Louis de Bourbon , fils naturel ( 1 ) de Charles de Bourbon , duc de Bourbonnais et de ...
... scel à ces lietes presentes ; sauf en au- tres choses nostre droit , et l'aultruy en toutes . - No. 56. LETTRES PATENTES portant légitimation de Louis de Bourbon , fils naturel ( 1 ) de Charles de Bourbon , duc de Bourbonnais et de ...
الصفحة 509
... scel royal ou auctentique , foy soit adjoustée comme à l'original . En tesmoin de ce , nous avons fait mectre nostre scel à cesdictes presentes . Donné à Thouars , etc. Par le Roi en son conseil , ouquel le Conte du Mayne , les Contes ...
... scel royal ou auctentique , foy soit adjoustée comme à l'original . En tesmoin de ce , nous avons fait mectre nostre scel à cesdictes presentes . Donné à Thouars , etc. Par le Roi en son conseil , ouquel le Conte du Mayne , les Contes ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ general gens grace grant guerre ibid icelle icelluy Isambert Item justice ladicte eglise ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre manans maniere marchandises marchands mectre mesmement mondit sieur nosdicts nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy saincts sçavoir scel seigneur le dauphin sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenus terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons