Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, المجلد 10Belin-Le-Prieur, 1821 |
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... ordre de monseigneur saint Benoist , et depuis mis aux estudes , où il s'est honnestement maintenu et gouverné , telement que par sa diligence et bonne estude il a acquis science et reçu le degré de docteur en décret ⚫et autrement ...
... ordre de monseigneur saint Benoist , et depuis mis aux estudes , où il s'est honnestement maintenu et gouverné , telement que par sa diligence et bonne estude il a acquis science et reçu le degré de docteur en décret ⚫et autrement ...
الصفحة 405
... ordre a icelles elections et postulations , à ce que fust pourveu de per- sonnes idoines , comme en plusieurs parts du décret , « et per • lotum titulum de elect . in antiq . ; imò , en matiere de pos- tulations , postulatione cassatâ ...
... ordre a icelles elections et postulations , à ce que fust pourveu de per- sonnes idoines , comme en plusieurs parts du décret , « et per • lotum titulum de elect . in antiq . ; imò , en matiere de pos- tulations , postulatione cassatâ ...
الصفحة 407
... ordre « in distri- ⚫butionibus beneficiorum per ordinarios conferendorum , » que les serviteurs du roy seroient legierement pourveuz et à moindres frais qu'en cour de Rome , et les supposts des universitez bien pouryeuz , en declarant ...
... ordre « in distri- ⚫butionibus beneficiorum per ordinarios conferendorum , » que les serviteurs du roy seroient legierement pourveuz et à moindres frais qu'en cour de Rome , et les supposts des universitez bien pouryeuz , en declarant ...
الصفحة 412
... ordre ab eis . ( 72 ) Item . Et pour obvier aux autres inconveniens dessusdits , furent advisées les constitutions et decrets ; et iceux casser n'est autre chose que donner cours à ladite evacuation de pecunes : et par experience ...
... ordre ab eis . ( 72 ) Item . Et pour obvier aux autres inconveniens dessusdits , furent advisées les constitutions et decrets ; et iceux casser n'est autre chose que donner cours à ladite evacuation de pecunes : et par experience ...
الصفحة 416
... ordre de hierarchie de l'eglise est confondu , l'on peut juger clairement de la ruine totale de l'eglise de Dieu . car , ( 88 ) Item . Et par ce que dict est , semble à la cour que le roy nostre sire , en observant les saincts decrets ...
... ordre de hierarchie de l'eglise est confondu , l'on peut juger clairement de la ruine totale de l'eglise de Dieu . car , ( 88 ) Item . Et par ce que dict est , semble à la cour que le roy nostre sire , en observant les saincts decrets ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ general gens grace grant guerre ibid icelle icelluy Isambert Item justice ladicte eglise ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre manans maniere marchandises marchands mectre mesmement mondit sieur nosdicts nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy saincts sçavoir scel seigneur le dauphin sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenus terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons