Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, المجلد 10Belin-Le-Prieur, 1821 |
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... lieu- tenanf , que s'il lui appert ledit Richard de Montroussel estre expert et suffisant pour exercer ledit mestier de maistre bouchier , ice- lui audit cas fas joyr et user de ladite maistrise , ensemble des - dits droitz ...
... lieu- tenanf , que s'il lui appert ledit Richard de Montroussel estre expert et suffisant pour exercer ledit mestier de maistre bouchier , ice- lui audit cas fas joyr et user de ladite maistrise , ensemble des - dits droitz ...
الصفحة 386
... lieu de Reims , revoquez , cassez et adnullez , cassons , révoquons et annullons du tout par ces presentes , tous les dons , cessions et transports que par cydevant ont esté faiz par noz predecesseurs et nous , des places , terres ...
... lieu de Reims , revoquez , cassez et adnullez , cassons , révoquons et annullons du tout par ces presentes , tous les dons , cessions et transports que par cydevant ont esté faiz par noz predecesseurs et nous , des places , terres ...
الصفحة 403
... lieu comme on lit « in Vincentii Speculo histor . lib . 22 et 23 , de Clovis premier roy de France chrestien , qui , l'an 400 ( 1 ) appellez plusieurs prelats de son royaume en la ville d'Orleans ( entre lesquels estoit sainct Melaine ) ...
... lieu comme on lit « in Vincentii Speculo histor . lib . 22 et 23 , de Clovis premier roy de France chrestien , qui , l'an 400 ( 1 ) appellez plusieurs prelats de son royaume en la ville d'Orleans ( entre lesquels estoit sainct Melaine ) ...
الصفحة 405
... lieu , le roy pert ceste belle prerogative qu'il a , de donnet puissance d'elire . ( 44 ) Item . L'authorité , préeminence , et aussi prerogative est fondée in cap . Ego Ludovicus . 63 di . auquel chapitre est recité que comme à ...
... lieu , le roy pert ceste belle prerogative qu'il a , de donnet puissance d'elire . ( 44 ) Item . L'authorité , préeminence , et aussi prerogative est fondée in cap . Ego Ludovicus . 63 di . auquel chapitre est recité que comme à ...
الصفحة 407
... lieu , et qui a coguoissance des merites des personnes et qua- litez des benefices , y pourvoira mieux que l'on ne fera en cour de Rome . ( 55 ) Item . Et se l'on dit que les ordinaires pourvoyent aucuns non idòines , il y a remede ...
... lieu , et qui a coguoissance des merites des personnes et qua- litez des benefices , y pourvoira mieux que l'on ne fera en cour de Rome . ( 55 ) Item . Et se l'on dit que les ordinaires pourvoyent aucuns non idòines , il y a remede ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ general gens grace grant guerre ibid icelle icelluy Isambert Item justice ladicte eglise ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre manans maniere marchandises marchands mectre mesmement mondit sieur nosdicts nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy saincts sçavoir scel seigneur le dauphin sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenus terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons