Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, المجلد 10Belin-Le-Prieur, 1821 |
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... habitans de Fontenay sous le bois de Vincennes de toutes prises ( 1 ) pour les hôtels du roi et des princes du sang , et des prises qui se font et des impositions qui se lèvent par rapport à la chasse aux toups . Paris , septembre 1461 ...
... habitans de Fontenay sous le bois de Vincennes de toutes prises ( 1 ) pour les hôtels du roi et des princes du sang , et des prises qui se font et des impositions qui se lèvent par rapport à la chasse aux toups . Paris , septembre 1461 ...
الصفحة 420
... habitans de nos villes de Poitiers et de la Rochelle , en nos pays de Poitou et de Xain- tonge ; du nombre desquels eschevins soient à présent nos chers . et bien - amez Huguet Fouchier , à présent maire , Jean Bastier , sieur de la ...
... habitans de nos villes de Poitiers et de la Rochelle , en nos pays de Poitou et de Xain- tonge ; du nombre desquels eschevins soient à présent nos chers . et bien - amez Huguet Fouchier , à présent maire , Jean Bastier , sieur de la ...
الصفحة 422
... habitans de nostre cité de Reims , contenant que , ou mois de septembre derrenierement passé , soubs umbre de certain bruit qui fut ou pays , que avions ordonné les imposicions estre abat- tues , aucuns manans et habitans de ladite ...
... habitans de nostre cité de Reims , contenant que , ou mois de septembre derrenierement passé , soubs umbre de certain bruit qui fut ou pays , que avions ordonné les imposicions estre abat- tues , aucuns manans et habitans de ladite ...
الصفحة 433
... habitans en icelle de bien en autho- mieux eux gouverner : nous , de nostre certaine science , rité et puissance royalle , à nostredite ville et cité , pour les bour- geois , marchands et autres , manans et habitans en iceile , avons ...
... habitans en icelle de bien en autho- mieux eux gouverner : nous , de nostre certaine science , rité et puissance royalle , à nostredite ville et cité , pour les bour- geois , marchands et autres , manans et habitans en iceile , avons ...
الصفحة 434
... habitans de ladite ville Jai ordonneront , et plus grands gages ne pourra pour ce avoir ou demander . Annoblissement des maire et eschevins . ( 2 ) Ei pour accroistre l'honneur desdits maire , eschevins , et de leur postérité , et leur ...
... habitans de ladite ville Jai ordonneront , et plus grands gages ne pourra pour ce avoir ou demander . Annoblissement des maire et eschevins . ( 2 ) Ei pour accroistre l'honneur desdits maire , eschevins , et de leur postérité , et leur ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ general gens grace grant guerre ibid icelle icelluy Isambert Item justice ladicte eglise ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre manans maniere marchandises marchands mectre mesmement mondit sieur nosdicts nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy saincts sçavoir scel seigneur le dauphin sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenus terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons