Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, ÇáãÌáÏ 10Belin-Le-Prieur, 1821 |
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ÇáÕÝÍÉ 390
... ores ou pour le temps auenir , laquelle finance nous , pour la louenge et recommendation de ses vertuz , merites et ser- vices descrits , lui avons , de notre grace , donnée remise et quic- tée , donnons , quictons et remectons par ces ...
... ores ou pour le temps auenir , laquelle finance nous , pour la louenge et recommendation de ses vertuz , merites et ser- vices descrits , lui avons , de notre grace , donnée remise et quic- tée , donnons , quictons et remectons par ces ...
ÇáÕÝÍÉ 418
... ores ou pour le temps à venir , et tout ainsi et en la forme et maniere que les avoit et tenoit feu le duc de Berry notre oncle , derrenier tres- passé , sans aucune chose y retenir ne reserver pour nous ne les notres , fors seulement ...
... ores ou pour le temps à venir , et tout ainsi et en la forme et maniere que les avoit et tenoit feu le duc de Berry notre oncle , derrenier tres- passé , sans aucune chose y retenir ne reserver pour nous ne les notres , fors seulement ...
ÇáÕÝÍÉ 471
... ores en avant par nostredit eschanson , et les tenir et posseder à tousjours , perpetuellement , par luy , ses hoirs , suc- cesseurs et ayans - cause , et en faire , disposer et ordonner à leur plaisir et voulenté comme de leur propre ...
... ores en avant par nostredit eschanson , et les tenir et posseder à tousjours , perpetuellement , par luy , ses hoirs , suc- cesseurs et ayans - cause , et en faire , disposer et ordonner à leur plaisir et voulenté comme de leur propre ...
ÇáÕÝÍÉ 475
... ores en avant de respondre en sa personne , ne aussi respondre ne ressortir les droitz de sa parric en nostredicte court de parlement de Bordeaulx , Be ailleurs que en nostredicte court de parlement à Paris . Si vous mandons et ...
... ores en avant de respondre en sa personne , ne aussi respondre ne ressortir les droitz de sa parric en nostredicte court de parlement de Bordeaulx , Be ailleurs que en nostredicte court de parlement à Paris . Si vous mandons et ...
ÇáÕÝÍÉ 485
... ores en avant joyr et user tout ainsi qu'ilz faisaient et avoient accoustumé de faire auparavant desdictes guerres ou que se les leur eussions octroyez de nouvel . Et avecques ce , leur avons octroyé et octroyons que d'ores en avant ...
... ores en avant joyr et user tout ainsi qu'ilz faisaient et avoient accoustumé de faire auparavant desdictes guerres ou que se les leur eussions octroyez de nouvel . Et avecques ce , leur avons octroyé et octroyons que d'ores en avant ...
ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ general gens grace grant guerre ibid icelle icelluy Isambert Item justice ladicte eglise ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre manans maniere marchandises marchands mectre mesmement mondit sieur nosdicts nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy saincts sçavoir scel seigneur le dauphin sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenus terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons