Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, ÇáãÌáÏ 10Belin-Le-Prieur, 1821 |
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ÇáÕÝÍÉ 386
... considérées , voulans à nostre povoir garder et entretenir les promesses et ser- mens par nous faiz à nostredict sacre ( 2 ) au bien de nostre sei- gneurie , conservacion , entretenement et augmentation de nos- tredict domaine ; pour ...
... considérées , voulans à nostre povoir garder et entretenir les promesses et ser- mens par nous faiz à nostredict sacre ( 2 ) au bien de nostre sei- gneurie , conservacion , entretenement et augmentation de nos- tredict domaine ; pour ...
ÇáÕÝÍÉ 393
... considérées comme de vé- ritables lois ; eltes ne prescrivent rien , ni pour la nation en général , ni même pour quelques - unes de ses provinces , de ses villes , de ses corporations , de ses éta- blissemens ... Néanmoins comme ces ...
... considérées comme de vé- ritables lois ; eltes ne prescrivent rien , ni pour la nation en général , ni même pour quelques - unes de ses provinces , de ses villes , de ses corporations , de ses éta- blissemens ... Néanmoins comme ces ...
ÇáÕÝÍÉ 420
... considerées , et la très grande loyauté et vraye obeyssance , vouloir et affection que ont eu continuellement les dessusdits Huguet Fouchier , à présent maire , Jean Bastier , maistres Guillaume Laidet , Pierre Laidet , Jean Iver , Jean ...
... considerées , et la très grande loyauté et vraye obeyssance , vouloir et affection que ont eu continuellement les dessusdits Huguet Fouchier , à présent maire , Jean Bastier , maistres Guillaume Laidet , Pierre Laidet , Jean Iver , Jean ...
ÇáÕÝÍÉ 423
... considerées , et la bonne loyaulté et obeyssance que ont eue tousiours envers nous et noz predecesseurs lesdits gens d'esglise , eschevins , nobles et bourgoys de nostredite ville et cité de Reims qui font le corps d'icelle , avons ...
... considerées , et la bonne loyaulté et obeyssance que ont eue tousiours envers nous et noz predecesseurs lesdits gens d'esglise , eschevins , nobles et bourgoys de nostredite ville et cité de Reims qui font le corps d'icelle , avons ...
ÇáÕÝÍÉ 452
... considerées , qui de tout nostre cœur desirons le fait de la chose publique de nostredit royaume estre entretenu en bonne police , au bien de noz sub- jelz ; considerant aussi que nostredicte ville de Lyon est notable et grosse ville ...
... considerées , qui de tout nostre cœur desirons le fait de la chose publique de nostredit royaume estre entretenu en bonne police , au bien de noz sub- jelz ; considerant aussi que nostredicte ville de Lyon est notable et grosse ville ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ general gens grace grant guerre ibid icelle icelluy Isambert Item justice ladicte eglise ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre manans maniere marchandises marchands mectre mesmement mondit sieur nosdicts nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy saincts sçavoir scel seigneur le dauphin sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenus terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons