Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, المجلد 10Belin-Le-Prieur, 1821 |
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... Isambert. DES ANCIENNES LOIS FRANÇAISES DEFUIS L'AN 420 JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789 , CONTENANT : LA NOTICE DES PRINCIPAUX MONUMENTS DES MÉROVINGIENS , DES CARLOVINGIENS ET DES GAPÉTIENS , ET LE TEXTE DES ORDONNANCES , ÉDITS ...
... Isambert. DES ANCIENNES LOIS FRANÇAISES DEFUIS L'AN 420 JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789 , CONTENANT : LA NOTICE DES PRINCIPAUX MONUMENTS DES MÉROVINGIENS , DES CARLOVINGIENS ET DES GAPÉTIENS , ET LE TEXTE DES ORDONNANCES , ÉDITS ...
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... Isambert. DES VALOIS . RÈGNE DE LOUIS XI ( 1 ) . Succède à son père le 22 juillet 1461 , âgé de 38 ans . Sacré à Reims le 15 août suivant , mort au Plessis - les - Tours , le 30 août 1483 . CHANCELIERS et Garde - des - sceaux . — 1o ...
... Isambert. DES VALOIS . RÈGNE DE LOUIS XI ( 1 ) . Succède à son père le 22 juillet 1461 , âgé de 38 ans . Sacré à Reims le 15 août suivant , mort au Plessis - les - Tours , le 30 août 1483 . CHANCELIERS et Garde - des - sceaux . — 1o ...
الصفحة 386
... Isambert. N ° . 5 . - LETTRES qui révoquent et annullent les aliénations du domaine de la couronne ( 1 ) . Paris , 9 septembre 1461. ( C. L. XV , 17. ) Reg . en parlement , 1er février . Lors , etc. Comme après notre sacre et ...
... Isambert. N ° . 5 . - LETTRES qui révoquent et annullent les aliénations du domaine de la couronne ( 1 ) . Paris , 9 septembre 1461. ( C. L. XV , 17. ) Reg . en parlement , 1er février . Lors , etc. Comme après notre sacre et ...
الصفحة 390
... Isambert. ordonner et disposer ainsi que bon lui semblera , sauf et reservé les biens par lui acquis et à acquérir qu'il a donnez ou donnera au prouffit de l'eglise et pour l'accroissement du service divin . Voulons aussi et lui ...
... Isambert. ordonner et disposer ainsi que bon lui semblera , sauf et reservé les biens par lui acquis et à acquérir qu'il a donnez ou donnera au prouffit de l'eglise et pour l'accroissement du service divin . Voulons aussi et lui ...
الصفحة 392
... Isambert. No. 15 . - MANDEMENT à la chambre des comptes de convoquer un des présidens et quelques conseillers au ... ( Isambert . ) ( 2 ) Les mandemens n'étaient donc pas signés du roi . ( Isambert . ) N ° 14 . - LETTRES patentes ( 1 ) 392 ...
... Isambert. No. 15 . - MANDEMENT à la chambre des comptes de convoquer un des présidens et quelques conseillers au ... ( Isambert . ) ( 2 ) Les mandemens n'étaient donc pas signés du roi . ( Isambert . ) N ° 14 . - LETTRES patentes ( 1 ) 392 ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ general gens grace grant guerre ibid icelle icelluy Isambert Item justice ladicte eglise ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre manans maniere marchandises marchands mectre mesmement mondit sieur nosdicts nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy saincts sçavoir scel seigneur le dauphin sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenus terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons