Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789, ÇáãÌáÏ 10Belin-Le-Prieur, 1821 |
ãä ÏÇÎá ÇáßÊÇÈ
ÇáäÊÇÆÌ 1-5 ãä 69
ÇáÕÝÍÉ 389
... Bourgogne l'a ordonné et constitué chief de son conseil en absence de son chancellier ; et pour les bons et agreables services qu'il nous a faiz et desire faire , comme de ce sommes accoutumez ; icelluy Guillaume , evesque de Tournay ...
... Bourgogne l'a ordonné et constitué chief de son conseil en absence de son chancellier ; et pour les bons et agreables services qu'il nous a faiz et desire faire , comme de ce sommes accoutumez ; icelluy Guillaume , evesque de Tournay ...
ÇáÕÝÍÉ 467
... Bourgogne , pour la somme de 400 mille escus d'or ; pour faire lequel rachapt , qui est très necessaire , et dont grant inconvenient irreparable se pourrait ensuir se de brief ledit rachapt n'estoit faict , ayons de notre espargne ...
... Bourgogne , pour la somme de 400 mille escus d'or ; pour faire lequel rachapt , qui est très necessaire , et dont grant inconvenient irreparable se pourrait ensuir se de brief ledit rachapt n'estoit faict , ayons de notre espargne ...
ÇáÕÝÍÉ 504
... Bourgogne , son oncle , concernant sa fuite en Bretagne , et l'intention où il est de parvenir à la réforme des abus avec les seigneurs . Nantes , 15 mars 1464. ( Monstrelet , vol . 3 , fo 110. ) Très chier et amé oncle , je me ...
... Bourgogne , son oncle , concernant sa fuite en Bretagne , et l'intention où il est de parvenir à la réforme des abus avec les seigneurs . Nantes , 15 mars 1464. ( Monstrelet , vol . 3 , fo 110. ) Très chier et amé oncle , je me ...
ÇáÕÝÍÉ 506
... Bourgogne , le duc de Bretagne et le duc de Bourbon . Dunois y était entré , ainsi que le duc de Nemours , le comte d'Arra- gnac , et beaucoup d'autres qui , après avoir rempli les premières places de l'état sous le règne précédent ...
... Bourgogne , le duc de Bretagne et le duc de Bourbon . Dunois y était entré , ainsi que le duc de Nemours , le comte d'Arra- gnac , et beaucoup d'autres qui , après avoir rempli les premières places de l'état sous le règne précédent ...
ÇáÕÝÍÉ 510
... Bourgogne et de Bourbon , du comte de Charolois et de leurs adhérans et com- plices , lesquels nagueres se sont élevez et mis sus en armes à Fencontre du roi leur souverain et le nostre , de nos ambassadeurs dessusdits , et aussi pour ...
... Bourgogne et de Bourbon , du comte de Charolois et de leurs adhérans et com- plices , lesquels nagueres se sont élevez et mis sus en armes à Fencontre du roi leur souverain et le nostre , de nos ambassadeurs dessusdits , et aussi pour ...
ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ
ÚÈÇÑÇÊ æãÕØáÍÇÊ ãÃáæÝÉ
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ general gens grace grant guerre ibid icelle icelluy Isambert Item justice ladicte eglise ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre manans maniere marchandises marchands mectre mesmement mondit sieur nosdicts nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy saincts sçavoir scel seigneur le dauphin sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenus terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons