 | Ferdinand Walter - 1810 - عدد الصفحات: 598
...célébration du culte; 2° Les frais de réparation des ornements, meubles et ustensiles d'église; 3° Les gages des officiers et serviteurs de l'église;...4° Les frais de réparations locatives. La portion de revenus qui restera après cette dépense acquittée servira au traitement des vicaires légitimement... | |
 | France - 1811 - عدد الصفحات: 840
...célébration du culte ; 2.° Les frais de réparation des ornemens, meubles et ustensiles d'église ; j." Les gages des officiers et serviteurs de l'église;...4." Les frais de réparations locatives. La portion de revenus qui restera après cette dépense acquittée, servira au traitement des vicaires légitimement... | |
 | Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829 - عدد الصفحات: 428
...célébration du culte; 2° Les frais de réparations des ornemens , meubles et ustensiles d'église; 3° Les gages des officiers et serviteurs de l'église; 4° Les frais de réparations locatives. 7<9. — La portion des revenus qui restera après cette dépense acquittée servira au traitement... | |
 | France - 1836 - عدد الصفحات: 462
...célébration du culte ; 2° Les frais de réparation des ovnemens, meubles et ustensiles d'église ; 3° Les gages des officiers et serviteurs de l'église;...4° Les frais de réparations locatives. La portion de revenus qui restera après cette dépense acquittée servira au traitement des vicaires légitimement... | |
 | France - 1836 - عدد الصفحات: 462
...célébration du culte; »° Les frais de réparation des oruemens, meubles et ustensiles d'église ; 3* Les gages des officiers et serviteurs de l'église;...4° Les frais de réparations locatives. La portion de revenus qui restera après cette dépense acquittée servira au traitement des vicaires légitimement... | |
 | France - 1839 - عدد الصفحات: 570
...résumé de la législation concernant la fixation du traitement du clergé. ustensiles d'église ; — 3° Les gages des officiers et serviteurs de l'église;...Les frais de réparations locatives. — La portion de revenus qui restera après cette dépense acquittée, servira au traitement des vicaires légitimement... | |
 | Ferdinand Walter - 1840 - عدد الصفحات: 588
...célébration du culte; 2° Les frais de réparation des ornements, meubles et ustensiles d'église; 3° Les gages des officiers et serviteurs de l'église;...4° Les frais de réparations locatives. La portion de revenus qui restera après cette dépense acquittée servira au traitement des vicaires légitimement... | |
 | A. Vuillefroy - 1842 - عدد الصفحات: 538
...frais ordinaires de la célébration du culte; 2° les frais de réparation des ornements, meubles et ustensiles de l'église; 3° les gages des officiers...4° les frais de réparations locatives. La portion de revenus, qui reste après ces (I) Décret du 30 décembre 1809, an. 30, S " (2) fit., art. 45. (a)... | |
 | M. A. Bruno - 1842 - عدد الصفحات: 640
...célébration du culte; 2° Les frais de réparation des ornements , meubles et ustensiles d'église; 3° Les gages des officiers et serviteurs de l'église; 4° Les frais de réparations locatives. (Décret du 30 décembre 1809, art. 46.) 2778. Les propositions pour constructions ou réparations... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1844 - عدد الصفحات: 600
...célébration du culte; 2« Les frais de réparation des ornements, meubles et ustensiles d'église ; 3» Les gages des officiers et serviteurs de l'église...4« Les frais de réparations locatives. La portion de revenus qui restera après cette dépense acquittée servira au traitement des vicaires légitimement... | |
| |
Les gages des officiers et serviteurs de l'église; 4° Les frais de réparations locatives. La portion de revenus qui restera après cette dépense acquittée servira au traitement des vicaires légitimement établis; et l'excédant, s'il y en a, sera... 
