ÈÍË ÕæÑ ÎÑÇÆØ Google Play YouTube ÇáÃÎÈÇÑ Gmail Drive ÇáãÒíÏ »
ÊÓÌíá ÇáÏÎæá
ÇáßÊÈ ÇáßÊÈ
" La compagnie n'emploiera, dans l'exécution des ouvrages, que des matériaux de bonne qualité; elle sera tenue de se conformer à toutes les règles de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts... "
Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ... - ÇáÕÝÍÉ 169
1902
ÚÑÖ ßÇãá - áãÍÉ Úä åÐÇ ÇáßÊÇÈ

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du ..., ÇáãÌáÏÇÊ 5-10

France - 1913 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1994
...concessionnaire n'emploiera dans l'exécution des ouvrages que des matériaux de bonne, qualité;, il sera tenu de se conformer à toutes les règles de l'art de manière à obtenir une construction solide. Tous les aqueducs, ponceanx, ponts et viaducs à construire à la rencontre.des divers cours...

Bulletin des lois de la République française, ÇáãÌáÏ 11

France - 1876 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1548
...pour l'exécution des travaux définitifs destinés à rétablir les commuuications-interceptées. 18. gué et du suppléant est transmis immédiatement...refus des délégués et suppléants ainsi que les Tons les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau...

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., ÇáÚÏÏ 32¡ÇáÌÒÁ 2

1862 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 826
...pour l'exécution des travaux définitifs destinés à rétablir les communications interceptées. 18. La compagnie n'emploiera, dans l'exécution des ouvrages,...qualité ; elle sera tenue de se conformer à toutes les régies de l'art , de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs,...

Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., ÇáÚÏÏ 38¡ÇáÌÒÁ 2¡ÇáãÌáÏ 1

1868 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 790
...l'exécution des travaux définitif» destinés à rétablir les communications interceptées. 17. La compagnie n'emploiera dans l'exécution des ouvrages...matériaux de bonne qualité ; elle sera tenue de se conformera toutes les règles de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide....

Annales des ponts et chaussées: Partie administrative. 2e partie, ÇáãÌáÏÇÊ 5-6

1915 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1112
...publics cette bailleur sera •lélrrmillév par le préfet. Kj-éruliun dfx lrtii<tin.r. - Art. \. • La compagnie n'emploiera dans l'exécution des ouvrages...matériaux de bonne qualité : elle sera tenue de M- conformer à lotîtes les règles de l'art, de manière * obtenir une construction parfaitement...

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1858 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1478
...pour l'exécution des travaux Jtfiiiitifs destinés à rétablir les communications interceptées. 18. La compagnie n'emploiera, dans l'exécution des ouvrages, que des matériaux de bonne qualité-, efle sera teuue de se conformer à toutes les règles de l'art, de manière à obtenir une construction...

LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 600
...communications interceptées. 18. La compagnie n'emploiera, dans l'exécution des ouvrages, que des matériuux de bonne* qualité ; elle sera tenue de se conformer...obtenir une construction parfaitement solide. Tous les arjtiflducs, imeni ou le p. ofil des route» estantes, l'incli- ponceaax; pollls et viadQCS à comtruire...

Railways in Turkey. Remarks upon the practicability and advantage of railway ...

Sir Rowland Macdonald Stephenson - 1859 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 112
...l'intrados et le dessus des rails extérieurs ne sera pas inférieure à 6,40 archines (4m,80). 20° La Compagnie n'emploiera dans l'exécution des ouvrages que des matériaux de bonne qualité, et elle devra se conformer à toutes les règles de l'art, de manière à obtenir une construction...

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1859 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 588
...les communications interceptées. 18. La compagnie n'emploiera, dans l'exécution des ouvr, :.„"-, que des matériaux de bonne qualité ; elle sera tenue de se conformer a toules les règles de l\irl, de manière a obtenir une construction parfaitement solide. Tous les...

Collection Complete des Lois,Decrets,ordonnances,reglements

J.B. Duvergier - 1860 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 732
...!—_-:—._- j|on <jC5 travaui définitifs destinés à rétablir les communications interceptées. 18. La compagnie n'emploiera, dans l'exécution des ouvrages,...de bonne qualité ; elle sera tenue de se conformer a toutes les règles de l'art, de manière a. obtenir une construction parfaitement solide. Tous les...




  1. ãßÊÈÊí
  2. ãÓÇÚÏÉ
  3. ÈÍË ãÊÞÏã Ýí ÇáßÊÈ
  4. ÇáÊäÒíá ÈÊäÓíÞ EPUB
  5. ÇáÊäÒíá ÈÊäÓíÞ PDF