 | 1802 - عدد الصفحات: 544
...ils gardent, observent et entretiennent, fassent lire, publier, enregistrer, observer et entretenir: Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose...siable 4 toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donnè à Versailles au mois de juin, l'an de grâce mil sept cent soixante-dix-huit, et de notre règne... | |
 | 1814 - عدد الصفحات: 556
...garder, observer et entretenir, et, pour les rendre notoires i tous nos sujets, ils les fassent lire, publier et enregistrer par-tout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et nous y avons fait apposer notre scel. Donné à Paris, le vingt-un octobre de l'an de grâce mil huit... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - عدد الصفحات: 820
...autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos sujets,...fassent publier et enregistrer partout où besoin sera; cartel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons... | |
 | 1816 - عدد الصفحات: 864
...maintiennent,-fassent garder, observer et nuirutenir, et pour les rendre plus notoires à ( ,53 ) Ions nos sujet», ils les fassent publier et enregistrer partout où...nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, le dix-huitième jour de novembre de l'an de grâce mil huit cent quatorze, et de notre règne le vingtième.... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1816 - عدد الصفحات: 752
...autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enrégistrer partout où besoin sera; car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et... | |
 | Antoine Ignace Anthoine (baron de Saint-Joseph.) - 1820 - عدد الصفحات: 422
...autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos sujets,...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné au château de Saint-Cloud, le i6 e jour du mois de juillet de l'an de grâce 1819, et de notre règne... | |
 | Frederik Willem Conrad - 1820 - عدد الصفحات: 812
...autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos sujets,...à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donne en notre château des Tuileries, le 8.* jour du mois de juin de l'an de grâce i8a5, et de notre... | |
 | 1820 - عدد الصفحات: 402
...autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout ou besoin sera : car tel est not [•i• plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours,... | |
 | 1822 - عدد الصفحات: 1028
...autres, que les présentes ils gardent et maintienlient, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer pnrlout.uù besoin sera : car tel est notre plaisir ; et, afin qne ce soit chose ferme et stable à... | |
 | Paul-Alexandre comte Gilbert de Voisins - 1823 - عدد الصفحات: 356
...choses à ce contraires, auxquels nous avons, en tant que de besoin, dérogé par le présent édit; car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles , au mois de novembre 1764, et de notre règne le 5oe.— Signé, LOUIS, etplusbaSjPHELlPEAtrx.... | |
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pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera: car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris,... 
