 | Université de Paris. Faculté de médecine - 1814 - عدد الصفحات: 754
...médicale, conformément aux réglemens de la Faculté. ART. II. Notre Ministre Secrétaire-d'Etat au département de l'intérieur, est chargé de l'exécution...ordonnance. Donné en notre château des Tuileries, le 19 août i8i5, et de notre règne le 21.' Signé LOUIS. Par le Roi, Le Garde des Sceaux de France,... | |
 | Moniteur - 1815 - عدد الصفحات: 616
...trésor de notre liste civile. » 3. Le ministre et secrétaire - d'état de notre Maison est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. » Donné en notre château des Tuileries , le iS mars i8i5. 9 Signé, Louis i et contrt-figne, ÇJ»»CASu'Auus. » En exécution de l'ordonnance... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - عدد الصفحات: 1010
...argent, conformément au modèle. 2. Notre ministre sécrétaire-d'état de l'intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en notre château des Tuileries, le 12 Septembre 1815, et de notre règne le 2 le. (Signé,) LOUIS. Par le Roi, Le garde-des-sceaux de... | |
 | 1816 - عدد الصفحات: 864
...Bibliothèque ; Cohen ; Bernhard. 6. Notre amé et féal chevalier, chancelier de France, est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Donné, en notre château des Tuileries, le a4 octobre i Sri, Signé, LOUIS. — Le i5 de ce mois, cent quarante maisons du village de Demain,... | |
 | 1817 - عدد الصفحات: 388
...maintenir le bon ordre et les saines doctrines. . » 5. Notre ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. » Donné en notre château des Tuileries, le 5 février , l'an de grâce i8i7, etc. » En exécution de cette ordonnance, la commission , composée... | |
 | François Charles L. Comte - 1817 - عدد الصفحات: 832
...d'y maintenir le bon ordre et les saines doctrines. » 5. Notre ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. » Donné en notre château des Tuileries, le 5 février , l'an de grâce 1817 , etc. » En exécution de cette ordonnance, la commission, composée... | |
 | 1818 - عدد الصفحات: 662
...conditions imposées par les lois et règlement sur les mines, existans ou à intervenir. VII. Notre ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Cahier de charges pour la concession des mines de houille accordées, en 1809,... | |
 | Louis baron Costaz - 1819 - عدد الصفحات: 528
...décernées aux produits de 1 industrie dans la prochaine exposition. 4- Notre ministre seerétaire d'état au département de l'intérieur est chargé...ordonnance. Donné en notre château des Tuileries, le o avril, l'an de grâce i8ip, et de notre règne le vinglquatneme. Sifflé LOUIS. Par le Roi: Lt M'1n1stre... | |
 | William Roscoe - 1819 - عدد الصفحات: 342
...condamnés du département de la Seine, se trouve annullée. 12. Notre ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en notre château des Tuileries, le 9 Septembre, l'an de grâce 1814. (Signé) LOUIS. Par le Roi : Le Ministre Secrétaire d'état de l'intérieur,... | |
 | William Roscoe - 1819 - عدد الصفحات: 342
...condamnés du département de la Seine, se trouve annullée. 12. Notre ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en notre château des Tuileries, le 9 Septembre, l'an de grâce 1814. (Signé) LOUIS. Par le Roi : Le Ministre Secrétaire d'état de l'intérieur,... | |
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dans les écoles secondaires de médecine. 4- Notre ministre secrétaire d'état au département de l'intérieur est chargé de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en notre château des Tuileries, le 21 Novembre de l'an de grâce i 822, et... 
