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DES ASSURANCES

ET

DES CONTRATS

A LA GROSSE.

PAR M. BALTHAZARD - MARIE ÉMERIGON,
Avocat au Parlement de Provence, ancien Confeiller au
Siege de l'Amirauté de Marseille.

.

TOME SECOND.

A MARSEILLE,

Chez JEAN MOSSY, Imprimeur du Roi, de la Marine, &
Libraire, à la Canebiere.

M. D C C. LXXXIII.

Avec Approbation & Privilege du Roi.

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TABLE

Des Chapitres du Traité des Affurances, contenus dans ce volume.

CHAPITRE XIII. Du temps & des lieux des risques.
CHAPITRE XIV. Preuve de la Perte.

CHAPITRE XV. Affurance faite après la perte,
reufe arrivée de la chofe.

CHAPITRE XVI. Du Riftourne.

CHAPITRE XVII. Du Délaiffement.

Chapitre XVIII. Du payement des fommes affurées.
CHAPITRE XIX. De la Prefcription.

CHAPITRE XX. Des Jugemens.

Page 1. 81.

ou l'heu

115.

150.

170.

243.

260.

309.

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CHAPITRE II. De la forme du Contrat à la groffe,

CHAPITRE 1. Obfervations générales.

CHAPITRE III. Du Change maritime.
CHAPITRE IV. De l'action exercitoire.

Page 378.

400.

404.

416.

CHAPITRE V. Des chofes qui peuvent faire l'objet du Contrat

à la groffe.

473.

CHAPITRE VI. Du Riftourne, en matiere de Contrats à la

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