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" Congrès ont seuls le droit d'assister aux séances et aux visites préparées par la Commission d'organisation, de présenter des travaux et de prendre part aux discussions. Les délégués des administrations publiques françaises et étrangères jouiront... "
Congrès international de la propriété bâtle ... - ÇáÕÝÍÉ xxxix
1901 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 535
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Bulletin, ÇáãÌáÏ 32

Association belge de photographie, Brussels - 1905 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 476
...- Les membres du Congrès ont seuls le droit d'assister aux séances, aux visites et aux excursions préparées par la Commission d'organisation, de présenter...discussions. Les délégués des administrations publiques. belges et étrangères, jouiront des avantages réservés aux membres du Congrès. ART. 9. — Aucun...

Bulletin trimestriel

Société de l'industrie minérale (France) - 1889 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1770
...et d'assister aux séances. Toutefois, les délégués des administrations publiques françaises ou étrangères jouiront des avantages réservés aux membres du Congrès. ART. 9. Les délibérations du Congrès commenceront par la discussion des questions mises à l'ordre du jour par...

Travaux du Congrès ...

1889 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 676
...et d'assister aux séances. Toutefois, les délégués des administrations publiques françaises ou étrangères jouiront des avantages réservés aux membres du Congrès. ART. 9. Les délibérations du Congrès commenceront par la discussion des questions mises à l'ordre du jour par...

Congrès international de mécanique appliquée tenu à Paris du 16 au ..., ÇáãÌáÏ 1

1890 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 198
...Des séances générales ; Des séances de sections; Des conférences, des visites à l'Exposition et à des établissements scientifiques ou industriels....avantages réservés aux membres du congrès. ART. 9. Aucun travail ne peut être présenté en séance, ni servir de point de départ à une discussion...

Congrès international de mécanique appliquée tenu à Paris du 16 au ..., ÇáãÌáÏ 1

1890 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 200
...à des établissements scientifiques ou industriels. 26 REVUE TECHNIQUE DE L'EXPOSITION UNIVERSELLE aux visites préparées par la commission d'organisation,...avantages réservés aux membres du congrès. ART. 9. Aucun travail ne peut être présenté en séance, ni servir de point de départ à une discussion...

Congrès international du commerce et de l'indutrie tenu à Paris du 23 au 28 ...

1890 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 698
...de prendre part aux discussions, et cela dans les conditions indiquées par le présent règlement. Les délégués des administrations publiques françaises...des avantages réservés aux membres du Congrès. K-.ft ART. 7. Division des travaux du Congrès. — Le Congrès se divise en trois sections : 1° Section...

Compte rendu des séances

1891 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 178
...jour de chaque séance. ART. 7 Les membres du Congrès ont seuls le droit d'assister aux séances, de présenter des travaux et de prendre part aux discussions....avantages réservés aux membres du Congrès. ART. 8 Aucun travail ne peut être présenté en séance, ni servir de point de départ à une discussion...

Congrès international des traditions populaires: 1. session, Paris 1889 ...

1891 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 690
...jour de chaque séance. ART. 7 Les membres du Congrès ont seuls le droit d'assister aux séances, de présenter des travaux et de prendre part aux discussions....avantages réservés aux membres du Congrès. ART. 8 Aucun travail ne peut être présenté en séance, ni servir de point de départ à une discussion...

Bulletin, ÇáãÌáÏ 18

Association belge de photographie, Brussels - 1891 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1250
...Congrès auront seuls le droit d'assister aux séances et aux visites préparées par la commission belge d'organisation, de présenter des travaux et de prendre...discussions. Les délégués des administrations publiques belges et étrangères jouiront des avantages réservés aux membres du Congrès. ARTICLE 9. Les travaux...

Bulletin de la Société centrale forestière de Belgique, ÇáãÌáÏ 7

1900 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 912
...ART. 8. Les membres du Congrès ont seuls le droit d'assister aux séances qui ne sont pas publiques et aux visites préparées par la Commission d'organisation,...des avantages réservés aux membres du Congrès. Il sera donc indispensable d'acquitter préalablement la cotisation de congressiste pour assister aux...




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