 | France - 1828 - عدد الصفحات: 1342
...pierres , sable , minerai , terre ou gazon , tourbe , bruyères , VU!.' Série, tt.n." 176. E (• 7*i ) genêts , herbages , feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts , glands , faînes, et autres fruits ou semences des bois et forêts, donnera lieu à des amendes qui jeront... | |
 | France - 1860 - عدد الصفحات: 1460
...extraction ou enlèvement non autorisé de pierres, sable, minerai, terre ou gazon , tourbe , bruyères, genêts, herbages, feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts, glands, faînes et autres fruits ou semences des bois et forêts, donnera lieu à des amendes qui seront fixées... | |
 | 1827 - عدد الصفحات: 794
...extraction ou enlèvement non autorisé de pierres, sable, minerai, terre ou gazon, tourbe, bruyères, genêts, herbages, feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts, glands, faînes et autres fruits ou semences des bois et forêts , donnera lieu à des amendes qui seront fixées... | |
 | Charles de Vaulx - 1827 - عدد الصفحات: 470
...extraction ou enlèvement non autorisés de pierre , sable , minerai , terre ou gazon , tourbe , bruyères , genêts , herbages , feuilles vertes ou mortes , engrais existant sur le sol des forêts , glands , faînes , et autres fruits ou semences des bois et forêts , donnera lieu à des amendes qui seront... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1829 - عدد الصفحات: 814
...; Vu l'article i.-j.jilu Code forestier t qui est ainsi conçu : « Toute extraction ou enlèvement non autorisé » de pierres, sable, minerai, terre..." mortes, engrais existant sur le sol des forêts, » donnera lieu à des amendes qui seront fixées ainsi » qu'il suit : » Par charretée ou tombereau,... | |
 | Duquénel - 1834 - عدد الصفحات: 706
...extraction ou enlèvement non autorisé de pierres, sable, minerai, terre ou gazon, tourbe, bruyères, genêts, herbages, feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts, glands, faînes, et autres fruits ou semences des bois et forêts, donnera lieu à des amendes qui seront fixées... | |
 | Victor Augier - 1834 - عدد الصفحات: 428
...L'extraction ou enlèvement non autorisé de pierres, sable, minerai, terre ou gazon, tourbe, bruvères, genêts, herbages, feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts, glanda, faînes et autres fruits ou semences des bois et forêts, donne lieu aussi à des amendes progressives,... | |
 | Élouin (M.) - 1835 - عدد الصفحات: 808
...autorisé de pierre, «blé. minerai , terre ou gazon, tourbe, bruyères, genêts, herbages, feuillet vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des...-glands, faines et autres fruits ou semences des bois et for*», donne lieu à des amendes fixées ainsi qu'il suit : par charrette M tombereau , de dix à... | |
 | Vaud (Switzerland) - 1835 - عدد الصفحات: 106
..., de pierres , sables , minerai , terre , gazon , tourbe , bruyères , genêts , mousse , herbes , feuilles vertes ou mortes , engrais existant sur le sol des forêts , glands , faînes et autres semences ou fruits des bois et forêts , est puni par des amendes fixées comme... | |
 | Jean Baptiste Joseph Pailliet - 1837 - عدد الصفحات: 482
...extraction ou enlèvement non autorisé de pierres, sable, minerai, terre ou gazon , tourbe, bruyères , genêts , herbages , feuilles vertes ou mortes , engrais...et autres fruits ou semences des bois et forêts, donnera lieu à (les amendes qui seront fixées ainsi qu'il suit : Par charretée ou tombereau, de... | |
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Toute extraction ou enlèvement non autorisé de pierres, sable, minerai, terre ou gazon, tourbe, bruyères, genêts, herbages, feuilles vertes ou mortes, engrais existant sur le sol des forêts... 
