Nouveau Manuel de la police de France: (Manuels-Roret)1839 - 282 من الصفحات |
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12 avril 18 août 18 juin 1er avril 1er juillet 1er mai 22 juillet 24 août 25 mars 28 avril 30 sept 9 juin 9 sept AFFICHES AGENTS ANIMAUX ARRESTATION ASPHYXIE autorisation avons BOISSONS BOUTIQUES BROCANTEURS CADAVRE certificat civile commissaire de police Con O constater contraventions CONTREFAÇON correctionnelle crime déc déclaration délits délivré démolition déposer dépôt Devant nous noms doit doivent domicile ÉTABLISSEMENTS ÉTALAGE Exposition Fabr Fabriques FAUX fév flagrant délit fonctionnaires fourrière frais heures Idem impress indiquées interd janv juge de paix ledit lieu livret maire mandat Manuel ministère public municipaux noms et qualités officiers de police ordonnances OUTRAGES ouvriers passeport permission personnes peuvent plainte police judiciaire préfecture Préfet de police préposés présent procès-verbal procureur propriétaire Réclusion RENVOIS CLASSES réquisition SAILLIES saisis scellés sieur sommation surv surveillance taxe témoins tenus timbre tion tribunal vente visites voie publique voitures
مقاطع مشهورة
الصفحة 183 - La seconde, les manufactures et ateliers dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire, mais dont il importe, néanmoins , de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique sont exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage ni à leur causer des dommages.
الصفحة 174 - Les vagabonds ou gens sans aveu sont ceux qui n'ont ni domicile certain, ni moyens de subsistance , et qui n'exercent habituellement ni métier ni profession.
الصفحة 73 - Quiconque, soit en faisant usage de faux noms ou de fausses qualités, soit en employant des manœuvres frauduleuses pour persuader l'existence de fausses entreprises, d'un pouvoir ou d'un crédit imaginaire, ou pour faire naître l'espérance ou la crainte d'un succès, d'un accident ou de tout autre événement chimérique, se sera fait remettre ou délivrer...
الصفحة 201 - Sabots (ateliers à enfumer les) dans lesquels il est brûlé de la corne ou d'autres matières" animales, dans les villes, (mauvaise odeur et fumée), (i cl.), (g février i82S).
الصفحة 75 - Dans les places en état de siège, l'autorité dont les magistrats étaient revêtus pour le maintien de l'ordre et de la police passe tout entière au commandant d'armes, qui l'exerce, ou leur en délègue telle partie qu'il juge convenable (i).
الصفحة 193 - Encre d'imprimerie (Fabriques d'). Engrais ( Les dépôts de matières provenant de la vidange des latrines ou des Mauvaise odeur. Fumée. Très-peu d'inconvénient. Odeur très-désagréable et danger du feu. Odeur très- désagréable et insalubre. i" i" 3 i " i
الصفحة 196 - Résineuses (Travail en grand de toutes les matières) soit pour la fonte et l'épuration de ces matières, soit pour en extraire la térébenthine; 33° Résines (Distillation des) pour la fabrication des huiles fines et des vives essences; 34°...
الصفحة 143 - La police est instituée pour maintenir l'ordre public, la liberté, la propriété, la sûreté individuelle.
الصفحة 204 - Sulfates de fer et d'alumine ; extraction de ces sels des matériaux qui les contiennent tout formés, et transformation du sulfate d'alumine en alun (1).
الصفحة 183 - Dans la troisième classe sont placés les établissements qui peuvent rester , sans inconvénient , auprès des habitations , mais qui doivent rester soumis à la surveillance de la police.