Essais sur l'histoire des belles lettres, des sciences et des arts, 4

chez les frres Duplain ru Mercire, 1749 - 379
 

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xc - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , dbiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prtexte que ce puifle tre, fans la permiflion exprel & par crit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers Nous...
lxxxix - Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel , grand Confeil , Prvt de Paris , Baillifs , Snchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
xc - Libraires ,& autres perfonnes de quelque qualit & condition qu'elles foient, d'en introduire d'imprefllon trangre dans aucun lieu de notre obiflance : comme aufli d'imprimer ou faire imprimer, vendre...
xc - CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, Nous lui avons permis & permettons par ces Prfentes de faire imprimer ledit Ouvrage en un ou pjuleurs Volumes, & autant de fois que bon lui femblera, & de le vendre , faire vendre, & dbiter par tout notre Royaume , pendant le...
xc - A la charge que ces prfentes feront enregiftres tout au long fur le regiftre de la 'communaut des imprimeurs & libraires de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreflion dudit ouvrage fera faite dans notre royaume , & non ailleurs...
lxxxix - Prophanes ; s'il nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Privilge, pour ce nceffaires. A CES CAUSES, voulant favorablement traiter l'Expofant , nous lui avons permis...