...Aussitôt que le résultat vous en sera connu, je vous serai obligé de me le transmettre. « Recevez, monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. « Le ministre de l'instruction publique, « V. DURUY. » STATUTS. TITRE PREMIER. ARTICLE PREMIER. Une société de secours...

...m'informer du résultat des dispositions qu'à cet égard vous aurez jugé convenable d'adopter. Recevez , Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée , Le Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, Signé SiMÉo;*. LETTRE de M, Doolittle, citoyen...

...m'informer du résultat des dispositions qu'à cet égard vous aurez jugé convenable d'adopter. Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée , Le Ministre secrétaire d'État au département de l'intérieur, Signé SIMÉOX. LETTRE de M. Doolittle, citoyen...

...ordres, de la surveillance de la pèche, assurent l'exécution des prescriptions qu'il renferme. Recevez, monsieur le préfet, l'assurance de ma considération...plus distinguée. Le ministre de l'agriculture , du comment et des travaux publics, Signé : DE FORCADE. 2' RAPPORT A L'EMPEREUR. Sire, Paris, le 26 janvier...

...m'accuser réception de cette circulaire, dont j'adresse ampliation à MM. les ingénieurs. Recevez , monsieur le préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre des travaux publics , P. MAGNE. A M. le préfet d 1 851. Monsieur le préfet, une loi en date du ai...

...sanction de l'autorité supérieure, les actes de ce genre qu'elles seront dans le cas de passer. Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le Ministre du Commerce et des Travaux publics , A. THIERS. Circulaire à MM. les Préfets, concernant les Aliénés....

...contestés par les communes , vous devrez les comprendre dans une catégorie particulière. « Recevez , monsieur le Préfet , l'assurance de ma considération la plus distinguée. « Le Ministre secrétaire d"État , des travaux publics« </e « t 'agriculture et du commerce , « N. MARTIN (du...

...ajoutant une allocation de 3oo,ooo fr. à celles qu'elles lui avaient précédemment accordées. Recevez, Monsieur le préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. Le ministre des travaux public s, de Vagrlculture et du commerce , N. MARTIN (du Nord). Préfecture de Police....

...d'étendre et de régulariser leurs moyens d'action sur les progrès intellectuels du pays. » Recevez, M. le préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. » Le ministre de C instruction publique , SALV ANDY. M. le président rappelle à l'assemblée que la mesure qui vientd'étre...

...novembre prochain. Veuillez m'accuser réception de cette circulaire et assurer son exécution. Recevez, Monsieur le préfet, l'assurance de ma considération...la plus distinguée. Le ministre de l'agriculture et du commerce, Signé: L. CUNIN-GRIDAINE. — XVII — TROISIÈME CIRCULAIRE. Paris, le l5 décembre...