Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, الجزء 13Veuve Desaint, 1783 |
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... charge était encore considérable , en ce qu'elle ennoblissait , donnant le droit de transmettre son image à la postérité , en quoi consistait proprement la noblesse chez les Romains . Ces prérogatives furent toujours réservées aux seuls ...
... charge était encore considérable , en ce qu'elle ennoblissait , donnant le droit de transmettre son image à la postérité , en quoi consistait proprement la noblesse chez les Romains . Ces prérogatives furent toujours réservées aux seuls ...
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... charge regardait les hôpitaux , monastères et chapitres ecclésiastiques ( Mornac , ad leg . nemini dicere , C. de episcop . audient . ) . Ce qui pouvait être fondé sur ce que ancien- nement les expositions se faisaient le plus souvent à ...
... charge regardait les hôpitaux , monastères et chapitres ecclésiastiques ( Mornac , ad leg . nemini dicere , C. de episcop . audient . ) . Ce qui pouvait être fondé sur ce que ancien- nement les expositions se faisaient le plus souvent à ...
الصفحة 560
... charge de la succession , si cet héritier justifie ou qu'il n'avait pas connaissance du décès , ou que les délais ont été insuffisans , soit à rai- son de la situation des biens , soit à raison des contestations survenues ; s'il n'en ...
... charge de la succession , si cet héritier justifie ou qu'il n'avait pas connaissance du décès , ou que les délais ont été insuffisans , soit à rai- son de la situation des biens , soit à raison des contestations survenues ; s'il n'en ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
3e série actes administrations agens alimens arrêté article aspirans aura auront avaient brumaire bulletin cause charge chose ci-dessus citoyens Code Civil condamné conseil constitution constitution de 1791 contrat convention nationale cour d'appel cour de cassation créan créancier crime criminel d'appel débiteur déclaration décret délai délits desdits dispositions dotal duumviri écoles écoles centrales élèves émigrés enfans naturels établi exécutif femme forêts frais François Ier frimaire garde nationale gendarmerie nationale général germinal gouvernement Ibid jugemens jurisprudence justice Justinien l'acquéreur l'acte l'administration l'art l'article l'école l'enfant naturel l'état législation légitimes lieu loi du 12 lois mari mariage ment ministre municipalité nationale nomb obligé officiers ordonne pable paiement parens peine père et mère personne police porte pourra pourront pré première préposés présente préteur prince Procédure procès-verbal professeurs public publique raison règle république romain ront s'il sénatus-consulte seulement sieur succession suivant ticle tion titre tribunal ventose Voyez