Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, الجزء 13Veuve Desaint, 1783 |
من داخل الكتاب
النتائج 1-3 من 22
الصفحة 177
... Justinien , de ratione et methodo juris , § 7. On ne sait pas précisément en quel temps elle fut fondée . Justinien en parle comme d'un établissement déjà an- cien , qui avait été fait par ses prédéces- seurs ; et on la trouve déjà ...
... Justinien , de ratione et methodo juris , § 7. On ne sait pas précisément en quel temps elle fut fondée . Justinien en parle comme d'un établissement déjà an- cien , qui avait été fait par ses prédéces- seurs ; et on la trouve déjà ...
الصفحة 178
... Justinien régla que le cours de droit serait de cinq années au lieu de quatre , et changea le plan des études . Depuis ce temps , dans la première an- née on enseignait aux étudians d'abord les Institutes de Justinien ; le reste de ...
... Justinien régla que le cours de droit serait de cinq années au lieu de quatre , et changea le plan des études . Depuis ce temps , dans la première an- née on enseignait aux étudians d'abord les Institutes de Justinien ; le reste de ...
الصفحة 199
... Justinien . Voyez l'article Code , et le nomb . 4 ci- après . Edits de Justinien . 4. Ce sont treize constitutions ou lois de ce prince , que l'on trouve à la suite des Novelles dans la plupart des éditions du corps de droit . Voyez ci ...
... Justinien . Voyez l'article Code , et le nomb . 4 ci- après . Edits de Justinien . 4. Ce sont treize constitutions ou lois de ce prince , que l'on trouve à la suite des Novelles dans la plupart des éditions du corps de droit . Voyez ci ...
طبعات أخرى - عرض جميع المقتطفات
عبارات ومصطلحات مألوفة
3e série actes administrations agens alimens arrêté article aspirans aura auront avaient brumaire bulletin cause charge chose ci-dessus citoyens Code Civil condamné conseil constitution constitution de 1791 contrat convention nationale cour d'appel cour de cassation créan créancier crime criminel d'appel débiteur déclaration décret délai délits desdits dispositions dotal duumviri écoles écoles centrales élèves émigrés enfans naturels établi exécutif femme forêts frais François Ier frimaire garde nationale gendarmerie nationale général germinal gouvernement Ibid jugemens jurisprudence justice Justinien l'acquéreur l'acte l'administration l'art l'article l'école l'enfant naturel l'état législation légitimes lieu loi du 12 lois mari mariage ment ministre municipalité nationale nomb obligé officiers ordonne pable paiement parens peine père et mère personne police porte pourra pourront pré première préposés présente préteur prince Procédure procès-verbal professeurs public publique raison règle république romain ront s'il sénatus-consulte seulement sieur succession suivant ticle tion titre tribunal ventose Voyez