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" Si l'on et voulu de tous ces faits une preuve orale, il et fallu faire comparatre l'accuse devant tout le peuple franais : la preuve matrielle se trouve dans les papiers qui ont t saisis chez Louis Capet, numrs dans un rapport fait... "
Procs des Bourbons: contenant des dtails historiques sur la journe du 10 ... - 336
Pierre Turbat - 1798
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Mmorial revolutionnaire de la convention, ou, Histoire des ..., 2

Georges Victor Vasselin - 1797
...l'on et voulu de t^us ces. faits une preuve morale , il et fallu faire comparatre l'accuse devant tout le peuple Franais. La preuve 'matrielle...les papiers qui ont t saisis, chez Louis Capet , et annoncs dans un rapport fait la Convention nationale , dans le recueil des pieces justificatives...
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Procs de Louis XVI, roi de France ...: suivi des procs de Marie-Antoinette ...

Pierre Turbat - 1814
...faits une preuve orale , il et fallu faire comparotre l'accuse devant tout le peuple francais. La preuve matrielle se trouve dans les papiers qui...chez Louis Capet , numrs dans un rapport fait a la convention nationale par Gohier, l'un de ses membres, dans le recueil des pices justificatives...
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Histoire de France depuis les Gaulois jusqu' la mort de Louis ..., 11

Louis-Pierre Anquetil - 1829
...faits une preuve morale, il et fallu faire comparatre l'accuse devant tout le peuple francais ; la preuve matrielle se trouve dans les papiers qui ont t saisis chez Louis Capet, numrs dans"t1n rapport fait la Convention nationale par Gohier, l'un de ses membres, dans le recueil des...
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Histoire parlementaire de la Rvolution franaise: ou Journal des ..., 29

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez, Roux-Lavergne - 1836
...franais ; la preuve mairielle se trouve dans les papiers qui ont t saisis chez Louis Cnpet, numrs dans un rapport fait la Convention...la Convention; enfin, et principalement, citoyens jurs, dans les vnemens politiques dont vous avez tous ct les tmoins et les juges. Et s'il...
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Histoire parlementaire de la Rvolution franaise: ou Journal des ..., 29

Philippe-Joseph-Benjamin Buchez, Roux-Lavergne - 1836
...Si l'on et voulu de tous ces faits une preuve orale, il et fallu faire comparatre l'accuse devant tout le peuple franais ; la preuve matrielle...la Convention; enfin, et principalement, citoyens jurs, dans les vnemens politiques dont vous avez tous t les tmoins et les juges. . , Et...
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Histoire du tribunal rvolutionnaire de Paris: 10 mars 1793 - 31 ..., 1

Émile Campardon - 1862
...enfin par ses correspondances avec les ci-devant princes franais migrs et leurs dignes agents. peuple franais. La preuve matrielle se trouve...la Convention; enfin, et principalement, citoyens jurs, dans les vnements politiques dont vous avez tous t les tmoins et les juges. . S'il...
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Histoire du Tribunal rvolutionnaire de Paris 17 mars 1793-31 mai ..., 1

Émile Campardon - 1862
...franais. La preuve matrielle se trouve ta les papiers qui ont t saisis chez Louis Capet, manrs dans un rapport fait la Convention nationale, par Gohier, l'un de ses membres, dans le recueil des pice justificatives de l'acte d'accusation port contre Lo Capet par la Convention ; enfin, et...
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Le Tribunal rvolutionnaire de Paris: Ouvrage compos d'aprs les documents ...

Émile Campardon - 1866 - : 4
...Si l'on et voulu de tous ces faits une preuve orale, il et fallu faire comparatre l'accuse devant tout le peuple franais. La preuve matrielle...Gohier, l'un de ses membres, dans le recueil des pices justifieatives de l'acte d'accusation port contre Louis Capet par la Convention ; enfin , et principalement,...
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Le Tribunal rvolutionnaire de Paris: ouvrage compos d'aprs les ..., 1

Émile Campardon - 1866
...Si l'on et voulu de tous ces faits une preuve orale , il et fallu faire comparatre l'accuse devant tout le peuple franais. La preuve matrielle...dans un rapport fait la Convention nationale, par Oohier, l'un do ses membres, dans le recueil des pices justificatives de l'acte d'accusation port...
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Le tribunal rvolutionnaire de Paris, 1

Émile Campardon - 1866
...Si l'on et voulu de tous ces faits une prouve orale , il et fallu faire comparatre l'accuse devant tout le peuple franais. La preuve matrielle...trouve dans les papiers qui ont t saisis chez Louis Gapet , numrs dans un rapport fait la Convention nationale, par Gohier, l'un de ses membres,...
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