Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets, arrètés et autres actes concernant les mines et usinesCarilian-Goeury et Vor Dalmont, 1879 Recueil de lois, décrets, arrêtés, et autres actes concernant les mines, les carrières, les sources d'eaux minérales, les appareils à vapeur et l'exploitation des chemins de fer. |
ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ
ÚÈÇÑÇÊ æãÕØáÍÇÊ ãÃáæÝÉ
10 mètres 1re cl 1re classe 21 avril 2º cl 2º classe 4e cl 4º cl amendement août arrêts articles avril Cadarcet carrières cause chargé château de Portes chef de 2º chemins de fer Cherpin clôtures murées code civil commission compagnie concession de mines Congé illimité conseil d'État contrôle de l'exploitation cour de cassation Décret du Président demande département distance dommage dynamite EMBRANCHEMENT exploitation fév fouilles galeries Gardes-Mines général des mines houille idem indemnité ingénieur en chef ingénieur ordinaire ingénieurs des mines inspecteur général janv juill jurisprudence l'administration l'amendement l'article 11 l'école des mines l'honorable l'indemnité l'ingénieur législateur Lépinerays ligne matière ment messieurs ministre des travaux ordinaire de 2º ponts et chaussées préjudice principe propriétaire propriété puits question raison RAPPORTEUR rédaction réglementer règlements résulte Saint-Étienne Sénat sera service ordinaire source sous-arrondissement minéralogique Suprà surface terrain tion travaux publics Trescléoux tribunal wagons zone de protection