 | 1856 - عدد الصفحات: 798
...publique entendu, Arrête : TITRE PREMIER. — Dispositions générales. en deux classes : agrégés en activité pour un temps qui sera déterminé ci-après,...ou même le rappeler temporairement à l'activité, si les besoins du service l'exigent. Art. 3. — Nul ne peut être admis à concourir pour l'agrégation... | |
 | 1856 - عدد الصفحات: 968
...des lettres et des écoles supérieures de pharmacie sont divisés en deux classes: 1° agrégés en activité pour un temps qui sera déterminé ci-après,...ou même le rappeler temporairement à l'activité , si les besoins du service l'exigent. Art. 3. Nul ne peut être admis à concourir pour l'agrégation... | |
 | 1856 - عدد الصفحات: 820
...publique entendu, Arrête : TITRE PREMIER. — Dispositions généra/es. en deux classes : agrégés en activité pour un temps qui sera déterminé ci-après,...ou même le rappeler temporairement à l'activité, si les besoins du service l'exigent. Art. 3. — Nul ne peut être admis à concourir pour l'agrégation... | |
 | 1856 - عدد الصفحات: 784
...lettres et des écoles supérieures de pharmacie, sont divisés en deux classes : 1° agrégés en activité pour un temps qui sera déterminé ci-après,...arrêté spécial, maintenir un agrégé dans son litre ou dans ses fonctions après l'expiration de son temps légal d'exercice, ou même le rappeler... | |
 | 1856 - عدد الصفحات: 968
...supérieures de pharmacie sont divisés en deux classes: 1° agrégés en activité pour un temps qui srrvi déterminé ci-après, lesquels ont seuls droit à...agrégés libres dont les fonctions sont expirées. An. 2. Le ministre peut, par un arrêté spécial, maintenir un agrégé dans son titre ou dans ses... | |
 | 1857 - عدد الصفحات: 790
...de pharmacie, sont divisés en deux classes : 1° Agrégés en activité pour un temps déterminé, lesquels ont seuls droit à un traitement ; 2° Agrégés libres dont les fonctions sont expirées. Le ministre peut, par un arrêté spécial, maintenir un agrégé dans son lilre ou dans ses fonctions... | |
 | Amédée Amette - 1859 - عدد الصفحات: 586
...GÉNÉRALES. Les agrégés près des Facultés de médecine sont divisés en deux classes : 1° Agrégés en activité pour un temps qui sera déterminé ci-après,...Agrégés libres dont les fonctions sont expirées. 281. Le Ministre peut, par un arrêté spécial, maintenir un agrégé dans son titre ou dans ses fonctions... | |
 | A. de Fontaine de Resbecq - 1860 - عدد الصفحات: 268
...de médecine elles Écoles supérieures de pharmacie sont divisés en deux classes : 1" Agrégés en activité pour un temps qui sera déterminé ci-après,...ou même le rappeler temporairement à l'activité, si les besoins du service l'exigent. ART. ù. Nul ne peut être admis à concourir pour l'agrégation... | |
 | Maurice Block - 1858 - عدد الصفحات: 754
...des letfes et des écoles supérieures de pharmacie, sont divisés en deux classes : 1° Agrégés en activité pour un temps qui sera déterminé ciaprès, lesquels ont seuls droit à uii traitement; 2° Agrégés libres dont les fonctions sont expirées. (Art. 1.) 4. Le ministre peut,... | |
 | Charles Adrien Desmaze - 1876 - عدد الصفحات: 384
...traitement, et les agrégés libres dont les fondions sont «xpirées. Cependant le ministre pourra, pur un arrêté spécial, maintenir un agrégé dans son...ou même le rappeler temporairement à l'activité, si les besoins du service l'exigent. Nul ne pourra été admis à concourir pour Fagrégation des Facultés... | |
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Les agrégés près des facultés de droit , de médecine, des sciences, des lettres et des écoles supérieures de pharmacie sont divisés en deux classes: 1° agrégés en activité pour un temps qui sera déterminé ci-après, lesquels ont seuls droit... 
