 | L.-I. P***** - 1805 - عدد الصفحات: 530
...ambassades extraordinaires et les ambassadeurs et ministres français et étrangers. De l'Archi-Trésorier. L'Archi-Trésorier est présent au travail annuel...l'Empereur les comptes des recettes et des dépenses de l'Etat , et exposent leurs vues sur les besoins des finances de l'Empire. Les comptes des recettes... | |
 | 1806 - عدد الصفحات: 392
...présente les ambassades extraordinaires et les ambassadeur* «t ministres français et étrangers. 42. L'archi-trésorier est présent au travail annuel...comptes des recettes et des dépenses de l'état, «t exposent leurs vues sur les besoins des finances de l'empire. Les comptes des recettes et des dépenses... | |
 | 1806 - عدد الصفحات: 482
...présente les ambassades extraordinaires et les ambassadeurs et ministres français et étrangers. 4a. L'archi-trésorier est présent au travail annuel...l'Empereur les comptes des recettes et des dépenses de l'Etat , et exposent leurs vues sur les besoins des finances de l'Empire. Les comptes des recettes... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - عدد الصفحات: 546
...33, 34, 35, 36, B. i. Article 42 du sénatus-consulte organique du 28 floréal an 12 , B. i. , 42. L'Archi-Trésorier est présent au travail annuel...dans lequel les Ministres des finances et du trésor pubkic rendent à l'Empereur les comptes des recettes et des dépenses de l'Etat , et exposent leurs... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - عدد الصفحات: 784
...présente les ambassades extraordinaires et les ambassadeurs et ministres français et étrangers. 561. L'architrésorier est présent au travail annuel dans...l'Empereur les comptes des recettes et des dépenses de l'Etat, et exposent leurs vues sur les besoins des finances de l'Empire. , Les comptes des recettes... | |
 | France - 1804 - عدد الصفحات: 324
...extraordinaires et les ambassadeurs et ministres français et étrangers. " 42-- L'archi- trésorier est présent au travail annuel dans lequel les ministres...l'Empereur les comptes des recettes et des dépenses de iïtat , et exposent leurs vues sur les besoins des finances de l'Empire. Les comptes des recettes... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - 1819 - عدد الصفحات: 636
...cours étrangères au serment qu'ils prêtent. Il présente les ambassadeurs étrangers , etc. XLII. L'architrésorier est présent au travail annuel dans lequel les ministres des finances et du trésor rendent à l'empereur compte des recettes et des dépenses de l'état. Il arrête tous les ans le grand... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1822 - عدد الصفحات: 554
...présente les ambassades extraordinaires et les ambassadeurs et ministres français et étrangers. 42. L'archi-trésorier est présent au travail annuel...l'empereur les comptes des recettes et des dépenses de l'Etat et exposent leurs vues sur les besoins des finances de l'Empire. Les comptes des recettes et... | |
 | Henri Lemaire - 1822 - عدد الصفحات: 474
...serment qu'ils prêtent. Il présente les'ambassadeuis étrangers , etc. XLII. L'architrésorier es t présent au travail annuel dans lequel les ministres des finances et du trésor rendent à l'empereur compte des recettes et des dépenses de l'état. Il arrête tous les ans le grand... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1823 - عدد الصفحات: 488
...ambassades extraordinaires et les ambassadeurs et ministres français et étrangers. 42. L'archi-trcsorier est présent au travail annuel dans lequel les ministres...l'empereur les comptes des recettes et des dépenses de l'Etat, et exposent leurs vues sur les besoins des finances de l'empire* Les comptes de recettes et... | |
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L'architrésorier est présent au travail annuel dans lequel les ministres des finances et du Trésor public rendent à l'Empereur les comptes des recettes et des dépenses de l'Etat, et exposent leurs vues sur les besoins des finances de l'empire. —... 
