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" Majesté devoit croire que vous recevriez avec respect et avec soumission une loi qui contient les véritables principes, des principes avoués et défendus par nos pères , et consacrés dans les monumens de notre histoire. « Votre refus d'enregistrer... "
Mémoires sur le prince Le Brun, duc de Plaisance, et sur les événemens ... - الصفحة 64
بواسطة Ange-Benjamin Marie Du Mesnil - 1828 - عدد الصفحات: 420
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Anecdotes échappées à l'observateur anglois et aux Mémoires ..., المجلد 2

Mathieu-François Pidansat de Mairobert - 1788 - عدد الصفحات: 376
...tt Messieurs, mon chancelier va vous expliLe chancelier a dit au nom du roi ; « SA MAJESTÉ devoit croire que vous » recevriez avec respect et avec...principes , » des principes avoués et défendus par nos » peres , et consacrés dans les monumens de » notre histoire. » Quelle est cette loi ? le roi s'en...

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - عدد الصفحات: 588
...va « vous expliquer mes intentions ». Après quoi M. le chancelier a dit : « Messieurs, SM devoit croire que vous recevriez avec respect et avec soumission...et défendus par nos pères et consacrés dans les monuments de notre histoire. « Votre refus d'enregistrer cette loi , seroit-il donc l'effet de votre...

Lettres inédites du chancelier d'Aguesseau, المجلد 1

Henri François Aguesseau - 1823 - عدد الصفحات: 538
...«Messieurs, dit le Chancelier Maupeou , Sa » Majesté devoit croire que vous recevriez avec » respect et soumission une loi qui contient les » véritables...notre histoire. » Votre refus d'enregistrer cette loi seroit-il » donc l'effet de votre attachement à des idées » nouvelles ? et une fermentation passagère...

1756 à 1790

Pierre-Joseph-Spiridion Dufey - 1826 - عدد الصفحات: 548
...sang. M. le chancelier, après avoir pris les ordres du roi , a dit : « Messieurs, Sa Majesté devoit croire que vous recevriez avec respect et avec soumission...notre histoire. « Votre refus d'enregistrer cette loi seroit-il donc l'effet de votre attachement à des idées nouvelles, et une fermentation passagère...

Mémoires secrets de Bachaumont de 1762 à 1787, المجلد 3

Louis Petit de Bachaumont - 1830 - عدد الصفحات: 514
...(2). Lit de justice de 1770. Édit de février 1771. (1) "Sa Majesté devait croire que vous recevriez avec soumission une loi qui contient les véritables...et consacrés dans les monumens de notre histoire. » ( Discours du chancelier au Lit de justice du 7 décembre 1 770. ) — R. (2) Ils (les membres du...

Louis XV et la société du XVIIIe siècle: 4

Jean-Baptiste Honoré Raymond Capefigue - 1842 - عدد الصفحات: 496
...serait plus le maître, Discours de M. le chancelier dans le lit de justice du 7 décembre 1770. 1 «Messieurs, Sa Majesté devait croire que vous recevriez...soumission une loi qui contient les véritables principes, les principes avoués et défendus par nos pères, et consacrés dans les monuments de notre histoire....

Le gouvernement de Normandie au XVIIe et au XVIIIe siècle d'après ..., المجلد 5

Célestin Hippeau - 1865 - عدد الصفحات: 526
...le règne de l'arbitraire; annoncer enfin les principes contenus dans le préambule de l'édil comme des principes avoués et défendus par nos pères et consacrés dans les monuments de notre histoire. Voilà tout le mystère de l'édit. Y reconnaissez-vous, Sire, vos sentiments,...




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