 | France - 1828 - عدد الصفحات: 1342
...ces deux décimètres, et s'accroîtra ensuite progressivement de dix centimes par chacun des auires décimètres ; Si les arbres de la seconde classe ont deux décimètres de tour, famende sera de cinquante Centimes par chacun de ces deux décimètres, et s'accroîtra ensuite progressivement... | |
 | France - 1860 - عدد الصفحات: 1460
...sera de un jCraac par chacun de ces deux décimètres , et s'accroîtra ensuile progressivement de dix centimes .par chacun des autres décimètres. ; Si...classe ont deux décimètres de tour, l'amende sera de cinquante .centimes par chacun de ces deux décimètres, et s'accroîtra ensuite progressivement de... | |
 | 1827 - عدد الصفحات: 788
...sera d'un franc par chacun de ces deux décimètres, et s'accroîtra ensuite progressivement de io centimes par chacun des autres décimètres. Si les...classe ont deux décimètres de tour, l'amende sera de jo centimes par chacun de ces deux décimètres , et s'accroîtra ensuite progressivement de j centimes... | |
 | Charles de Vaulx - 1827 - عدد الصفحات: 470
...sera d'un franc par chacun de ces deux décimètres , et s'accroîtra ensuite progressivement de dix centimes par chacun des autres décimètres. Si les...classe ont deux décimètres de tour^ l'amende sera de cinquante centimes par chacun de ces deux décimètres , et s'accroîtra ensuite progressivement de... | |
 | L. Gagneraux - 1827 - عدد الصفحات: 470
...espèces non comprises dans la première classe. mètres, et s'accroîtra ensuite progressivement de dix centimes par chacun des autres décimètres; Si les...classe ont deux décimètres de tour, l'amende sera de cinquante centimes par chacun de ces deux décimètres, et s'accroîtra ensuite progressivement de... | |
 | Augustin Charles Guichard - 1829 - عدد الصفحات: 562
...Si les arbres de la seconde classe ont deux décimètres de tour, l'amende sera de 5o centimes par chacun de ces deux décimètres, et s'accroîtra ensuite...de 5 centimes par chacun des autres décimètres. Le tout conformément au tableau annexé à la présente loi. La circonférence sera mesurée à un... | |
 | Duquénel - 1834 - عدد الصفحات: 706
...sera d'un franc par chacun de ces deux décimètres, et s'accroîtra ensuite progressivement de dix centimes par chacun des autres décimètres; Si les...classe ont deux décimètres de tour, l'amende sera de cinquante centimes par chacun de ces deux décimètres, et s'accroîtra ensuite progressivement de... | |
 | France - 1839 - عدد الصفحات: 608
...janvier 1827, SjB.,XXVII,i,6l; Bull, eiv', XXIX, 9. 13, et s'accroîtra ensuite progressivement de dix centimes par chacun des autres décimètres; — Si...ont deux décimètres ' de tour , l'amende sera de cinquante centimes par chacun de ces deux décimètres , et s'accroîtra ensuite progressivement de... | |
 | Jean Basile Thomas - 1840 - عدد الصفحات: 1164
...1 franc par chacun de ces deux décimètres, et s'accroîtra ensuite progressivement de 10cent.par chacun des autres décimètres. Si les arbres de la...classe ont deux décimètres de tour, l'amende sera de 50 cent, par chacun de ces deux décimètres , et s'accroîtra ensuite progressivement de 5 cent, par... | |
 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - عدد الصفحات: 874
...Si les arbres de la seconde classe ont deux décimètres du tour , l'amende sera de 50 centimes par chacun de ces deux décimètres, et s'accroîtra ensuite...progressivement de 5 centimes par chacun des autres décimètres : — Le tout conformément au tableau annexé à la présente loi. (V. pa</«650.) — La circonférence... | |
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... centimes par chacun des autres décimètres; Si les arbres de la seconde classe ont deux décimètres de tour, l'amende sera de... 
