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" ... faculté de provoquer le changement des sœurs. Dans le premier cas, les frais du changement seront à la charge de la congrégation, et, dans le second, à celle de l'établissement charitable. "
Histoire de la congrégation des Soeurs de Charité de Saint-Charles de Nancy - الصفحة 241
بواسطة Sisters of Charity of St. Charles, Nancy - 1898
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Répertoire de l'administration et de la comptabilité des établissemens de ...

Eugène Durieu, Germain Roche - 1842 - عدد الصفحات: 598
...charitable. « 8. L'hospice sera tenu de payer les frais du premier voyage et du port des bardes des sœurs. Il en sera de même lors du remplacement d'une sœur...l'admission autorisée de nouvelles sœurs, en sus du nombre fi1é par le présent traité. Dans ce dernier cas , les sœurs admises le seront aux mêmes conditions...

Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ..., المجلد 1

Michel André - 1847 - عدد الصفحات: 582
...ART. 8. L'hospice sera tenu de payer les frais du premier voyage cl du port des bardes des sœurs. Il en sera de même lors du remplacement d'une sœur...autorisée de nouvelles sœurs , en sus du nombre fixé par k présent traité. Dans ce dernier cas, les sœurs admises le seront aux mêmes conditions que les...

Dictionnaire général d'administration: A-D (1849. VIII, 752 p.)

1849 - عدد الصفحات: 768
...L'administration sera tenue de payer les frais du premier voyage et du port des bardes de* sœurs. Il en sera de même lors du remplacement d'une sœur...décès , ou lors de l'admission autorisée de nouvelles soeurs, en sus du nombre fixé par le présent traité. Dans ce dernier cas, les sœurs admises le...

Dictionnaire d'économie charitable; ou, Exposé historique ..., المجلد 1

Félix Martin-Doisy - 1855 - عدد الصفحات: 762
...Art. 8. L'hospice sera lenu de payer les Ira, s du premier voyage cl du poil des hard es des sœurs. Il en sera de même lors du remplacement d'une sœur...l'admission autorisée de nouvelles sœurs, en sus du nombre tixé par le présent Irailé. Dans ce dernier cas les sœurs admises le serontaux mômes condilionsque...

Traité de l'administration temporelle des congrégations et communautés ...

[G.]. Calmette - 1857 - عدد الصفحات: 416
...L'administration sera tenue de payer les frais du premier voyage et du port des hardes de» Sœurs. Il en sera de même lors du remplacement d'une Sœur par décès, ou lorsde l'admission autorisée de nouvelles Sœurs, en sus du nombre fixé par le présent traité....

Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en ..., الجزء 25،المجلد 36

Jean Henri Romain Prompsault - 1862 - عدد الصفحات: 646
...L'administr.ition sera tenue de payer les frais du premier voyage et du port des bardes des sœurs. Il en sera de même lors du remplacement d'une sœur...l'admission autorisée de nouvelles sœurs, en sus du nombre Osé par le présent traité. Dans ce dernier cas, les sœurs admises le se' roui aux mêmes conditions...

Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en ..., الجزء 25،المجلد 37

Jean Henri Romain Prompsault - 1862 - عدد الصفحات: 566
...frais On premier voyage et du port des hantes des sœurs. Il en sera de même !ors du rem placement d'une sœur par décès , ou lors de l'admission autorisée de nouvelles sœurs , en sus du nombre Tué par le présent traité. Dans ce dernier cas , les sœurs admises le seront aux niâmes conJiiinns...

Dictionnaire ... de la Bible

Augustin Calmet - 1862 - عدد الصفحات: 696
...ART. 8. L'hnspice sera tenu de payer les frais du premier voyage et du port des bardes des sœurs. Il en sera de même lors du remplacement d'une sœur par décès, ou lors île l'admission autorisée de nouvelles sœurs, in sus du nombre fixé par le présent traité. Dans...

Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ..., المجلد 2

Michel André - 1869 - عدد الصفحات: 604
...ART. 8. L'hospice sera tenu de payer les frais du premier voyage et du port des bardes des sœurs. Il en sera de même lors du remplacement d'une sœur par décès, on de l'admission autorisée de nouvelles sœurs, en sus du nombre fixé par le présent traité. Dans...

La lègislation de l'instruction primaire en France depuis 1789 ..., المجلد 1

Octave Gréard - 1874 - عدد الصفحات: 822
...l'établissement charitable. ART. 9 lenu. . . de payer les frais du premier voyage et du port des liardes. Il en sera de même lors du remplacement d'une sœur...Dans ce dernier cas, les sœurs admises le seront aui mêmes conditions que les premières. ART. 10. — Les filles de la charité seront chargées du...




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