...prononcée par la loi du 19 ventôse an IV, s'appliquoit à ceux qui, en l'an III, aveient refusé de prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie , d'attachement et de fidélité à la république, etc. Le directoire ne doutoit pas que l'on n'ordonnât...

...peine prononcée parla loi du 19 ventôse an IV, s'appliquoit à ceux qui, en l'an III, avoient refusé de prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie , d'attachement et de fidélité à la république , ete. Le directoire ne doutoit pas que l'on n'ordonnât...

...88. . — L, Bonaparte, docum. hist. sur la Hollande , part- i, tom. i , p. 68; Paris, 182.0. serts de la Guyanne , tous ceux qui refusoient de prêter...leur résistance à l'oppression, surtout depuis que l'archevêquede Malines etson clergé avoient donné l'exemple de l'opposition, en refusant de publier...

...Bonaparte, docum. hist. sur la Hollande , part. i, tpm. i , p. 68; Paris, i820. serts de laGuyanne, tous ceux qui refusoient de prêter le serment de...leur résistance à l'oppression, surtout depuis que l'archevêquedeMalinesetson clergé avoient donné l'exemple de l'opposition, en refusant de publier...

...publique ; Les ecclésiastiques autorisés à demeurer dans le territoire de la République seront tenus de prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie , d'attachement et de fidélité à la République et 'a la Constitution de l'an 3 ; Les décrets des...

...nouveau et condamnèrent à expirer lentement dans les déserts de la Guyane, tous ceux qui refusaient de prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie. Aussi , il faut bien l'avouer, les prêtres avaient étrangement abusé de la tolérance que le gouvernement...

...nouveau et condamnèrent à expirer lentement dans les déserts de la Guyane, tous ceux qui refusaient de prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie. Aussi , il faut bien l'avouer, les prêtres avaient étrangement abusé de la tolérance que le gouvernement...

...police des cultes, sera exécutée; mais au lieu d'une simple déclaration , les prêtres seront tenus de prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie, d'attachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an 3. 4. Tout administrateur,...

...exercée contre le nombreux clergé séculier et régulier dont la plus grande partie avait refusé de prêter le serment de haine à la royauté et à l'anarchie , et de fidélité à la république française. Le gouvernement anglais, qui, au moyen de ses 442....

...loi révolutionnaire du 19 fructidor an V avait rétabli pour tous les ecclésiastiques l'obligation de prêter le serment de « haine à la royauté et à l'anarchie, d'altachement et de fidélité à la République et à la Constitution de l'an III. » Mais l'arrêté...