Le chasseur an chien d'arrt: Contenant les habitudes, les ruses du gibier, l'art de le chercher et de le tirer, le choix des armes, l'ducation des chiens, leurs maladies, etc

Tresse, 1846 - 420
 

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378 - Les espces d'animaux malfaisants ou nuisibles que le propritaire, possesseur ou fermier, pourra en tout temps dtruire sur ses terres, et les conditions de l'exercice de ce droit, sans prjudice du droit appartenant au propritaire ou au fermier de repousser ou de dtruire, mme avec des armes feu , les btes fauves qui porteraient dommage ses proprits. Ils pourront prendre galement des arrts : 1 Pour prvenir la destruction des oiseaux; 2...
382 - Les contraventions seront prouves, soit par procsverbaux ou rapports , soit par tmoins dfaut de rapports et procs-verbaux , ou leur appui.
384 - DONNONS EN MANDEMENT nos cours et tribunaux, prfets, corps administratifs , et tous autres , que les prsentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires tous , ils les fassent publier et enregistrer partout o besoin sera ; et , afin que ce soit chose ferme et stable toujours, nous y avons fait mettre notre sceau.
134 - Quand la perdrix Voit ses petits En danger, et n'ayant qu'une plume nouvelle, Qui ne peut fuir encor par les airs le trpas. Elle fait la blesse, et va tranant de l'aile. Attirant le chasseur et le chien sur ses pas. Dtourne le danger, sauve ainsi sa famille, Et puis quand le chasseur croit que son chien la pille. Elle lui dit adieu, prend sa vole, et rit De l'homme, qui confus des yeux en vain la suit.
386 - Le propritaire ou possesseur peut chasser ou faire chasser en tout temps, sans permis de chasse, dans ses possessions attenant une habitation, et entoures d'une clture continue faisant obstacle toute communication avec les hritages voisins.
162 - Ceux qui , de nos hivers redoutant le courroux , Vont se rfugier dans des climats plus doux , Ne laisseront jamais la saison rigoureuse Surprendre parmi nous leur troupe paresseuse. Dans un sage conseil par les chefs assembl , Du dpart gnral le grand jour est rgl; II arrive : tout part ; le plus jeune peut-tre Demande, en regardant les lieux qui l'ont vu natre...
411 - Vu les art. 10, 11 , 12, 13 , 14, 17 et 19 de la loi du 3 mai 1844, sur la police de la chasse; Notre conseil d'État entendu, Nous avons ordonn et ordonnons ce qui suit : Art.
381 - ART. 16. Tout jugement de condamnation prononcera la confiscation des filets, engins et autres instruments de chasse. Il ordonnera, en outre, la destruction des instruments de chasse prohibs.
378 - Nanmoins, les prfets des dpartements, sur l'avis des conseils gnraux, prendront des arrts pour dterminer : 1 L'poque de la chasse des oiseaux de passage, autres que la caille, et les modes et procds de...
379 - Pourra ne pas tre considr comme dlit de chasse le fait du passage des chiens courants sur l'hritage d'autrui, lorsque ces chiens seront la suite d'un gibier lanc sur la proprit de leurs matres, sauf l'action civile, s'il ya lieu, en cas de dommage; 3...