 | 1840 - عدد الصفحات: 1104
...Hongrie et de Bohême , le roi de Prusse , et l'empereur de toutes les Russies, s'engagent à respecler cette détermination du sultan , et à se conformer au principe ci-dessus énoncé. «5. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Londres dans... | |
 | Christophe Koch - 1818 - عدد الصفحات: 656
...de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SAR le Prince-Régent des royaumes de Portugal et du Brésil , le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies, et le roi de Suède et de Norvège, à accéder au traité conclu par suite du traité de Paris, du 3o mai i8i4,... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - عدد الصفحات: 802
...Grande-Bretagne et d'Irlande, Son Altesse Royale le Prince Régent des Royaumes de Portugal et du Brésil, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Suéde et de Norwège, à accéder au traité conclu par suite du traité de Paris du 30 Mai 1814,... | |
 | Christophe Koch - 1818 - عدد الصفحات: 674
...uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SAR le Prince-Régent des royaumes de Portugal et du Brésil, le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies, et le roi de Suède et de Norvège, à accéder au traité conclu par suite du traité de Paris, du 3o mai 1 8i4,... | |
 | Charles de Martens (Barón de) - 1822 - عدد الصفحات: 654
...royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, SAR le prince-régent des royaumes de Portugal et du Brésil; le roi de Prusse; l'empereur de toutes les Russies, et le roi de Suède et de Norwège, à accéder au traité de Paris du 30 Mai 1814> et au traité signé en la ville... | |
 | Germany statutes - 1822 - عدد الصفحات: 606
...définitifs, LMI et R. l'Empereur d'Autriche Roi de Hongrie et de Bohême, le Roi du royaume -uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies Roi de Pologne, ont nommé des plénipotentiaires, pour en remplir l'objet. Voulant aujourd'hui comprendre... | |
 | Edouard Driault - 1833 - عدد الصفحات: 562
...Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination...et à se conformer au principe ci-dessus énoncé. ARTICLE II. Il est entendu qu'en constatant l'inviolabilité de l'ancienne règle de l'Empire ottoman,... | |
 | Comte Guillaume de Garden - 1833 - عدد الصفحات: 440
...de la Grande-Bretagne cjt d'Irlande , SAR le prince régent des royaumes de Portugal et du Brésil , le roi de Prusse , l'empereur de toutes les Russies , et le roi de Suède et de Norwège à accéder au traité de Paris, du 5o mai 1814, et au trailé signé en la ville... | |
 | Guillaume comte de Garden - 1833 - عدد الصفحات: 438
...de la Grande-Bretagne et d'Irknde , SAR le prince régent des royaumes de Portugal et c!n Brésil , le roi de Prusse , l'empereur de toutes les Russies , et le roi de Suède et de Norwège à accéder au traité de Paris, du 5o mai 1814, et au traité signé en la ville... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1834 - عدد الصفحات: 740
...royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination...conformer au principe ci-dessus énoncé. ART. 2. — II est entendu qu'en conslatant l'inviolabilité de l'ancienne règle de l'empire ottoman, le Sultan... | |
| |
Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Sardaigne, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du Sultan et à se conformer... 
