Archives diplomatiques: recueil mensuel de diplomatie, d'histoire et de droit international, ÇáãÌáÏÇÊ 1-2;ÇáãÌáÏ 13;ÇáãÌáÏÇÊ 43-44

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Amyot, 1873
 

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Italie Le chevalier Nigra au général de La Marmora Se borner
88
Italie Le général Govone au général de La Marmora Déclaration
95
lers de lAngleterre de la Russie et de la France pour un con
120
tion de lempereur dAutriche à ses troupes
171
Italie Le général de La Marmora au chevalier Nigra à Paris
208
Réponse à la dépêche du comte de Granville du 10 novembre
209
M Mijatovitch aux membres de la Conférence de Londres Envoi
220
munications amicales entre lempereur Alexandre et le Sultan et entre
230
Russie considère comme essentiel que la Conférence nenvisage la déclaration
241
Vienne La Porte décide que les délibérations de la Conférence soient bornées
247
Constantinople Voir les garanties à substituer à la neutralisation de la
256
dres Instructions pour la Conférence
264
convénients qui pourraient résulter de louverture trop hâtive de la Confé
303
Londres Accepter article 2 avec amendement Puissances riveraines de la
319
Rédaction proposée par le Crand Vizir
327
LE TRAITÉ DE PARIS DU 30 MARS 1856
390
JANVIER
1
de la 3 séance de la conférence 322
4
Congrès de Paris 5 protocole
6
Congrés de Paris 8 protocole
12
comte de Beust Ajournement de la conférence en vue de la coopération de
17
Congrès de Paris 10 protocole
18
note du 13 304
22
sion à sa proposition de la constatation dans un protocole de la nécessité
23
Congrés de Paris 13 protocole
24
gements qui auraient été donnés à la Russie en 1859 en faveur de la révision
27
Congrès de Paris 190 protocole
30
Nº 1 Russie Le prince Gortschakoff au baron de Brunnow à Londres
31
GrandVizir est davis que la neutralité de la mer Noire cessant il est de lin
33
Accueil fait par les différents cabinets à son invitation de se réunir en con
44
rence pour le 3 janvier Espère que le Plénipotentiaire français aura reçu
51
Italie Le chevalier Nigra au général de La Marmora LEmpereur
59
AVRIL
62
Italie Le général Govone au général de La Marmora Arrivée
65
Italie Le général Govone au général de La Marmora M de Bis
93
des Serpents 99
99
Italie Le chevalier Nigra au général de La Marmora Réponse
125
Italie Le chevalier Nigra au général de La Marmora Sa convic
131
Italie Le comte de Launay au général de La Marmora Demande
172
Le ministre des affaires étrangères à M Mijatovitch à Londres
221
MARS
222
Le ministre des affaires étrangères à M Cristitch à Constanti
231
sition à lAngleterre de se déclarer prête à nommer un plénipotentiaire à
232
France était prête à adhérer à une proposition de conférence émanant
238
Italie Le comte de Barral au général de La Marmora M de Bis
240
Italie Le chevalier Nigra au général de La Marmora Conversation
245
Italie Le comte de Barral au général de La Marmora M de Bis
247
objection contre ladmission de seconds plénipotentiaires à la Conférence
249
Italie Le chevalier Nigra au général de La Marmora Dépêche
251
Florence Réponse à télégramme du 5 324
253
Congrès de Paris 200 protocole
2
Italie Le général Govone au général de La Marmora Opinion quil
3
Congrès de Paris 220 protocole
8
142
9
32
10
JUIN
11
Congrès de Paris 23e protocole
14
147
18
AutricheFranceGrandeBretagnePrusseRussieSardaigneTurquie
19
No 35 GrandeBretagne Sir H Elliot au comte de Granville Futilité
21
dun Plénipotentiaire français à la Conférence non encore fait 270
24
France la conférence ne peut amener de résultats sérieux 316
25
Washburne a dit à M Favre quil pouvait avoir un saufconduit mais celuici
29
rangements pour lui procurer un sauf conduit La Conférence retardée à
30
AutricheFrance GrandeBretagnePrusseRussieSardaigneTurquie
32
Impossible de retarder la réunion de la Conférence
39
janvier 347
45
Congrès de Paris Déclaration sur le droit maritime
46
148
51
tion définitive du Protocole ad
60
152
61
ponse à télégramme du 28 novembre nº 56 Précautions recommandées
64
NOVEMBRE
68
Traité pour le rétablissement de la paix
83
157
85
Convention dite des Détroits Première annexe du Traité général 93
93
CONCLUS EN EXÉCUTION DES STIPULATIONS DU TRAITÉ DE PARIS
102
159
113

ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ

ÚÈÇÑÇÊ æãÕØáÍÇÊ ãÃáæÝÉ

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ÇáÕÝÍÉ 82 - Le pavillon neutre couvre la marchandise ennemie, à l'exception de la contrebande de guerre; 3» La marchandise neutre, à l'exception de contrebande de guerre, n'est pas saisissable sous pavillon ennemi; 4...þ
ÇáÕÝÍÉ 87 - Sa Majesté Impériale le Sultan, dans sa constante sollicitude pour le bien-être de ses sujets, ayant octroyé un Firman qui, en améliorant leur sort, sans distinction de religion ni de race, consacre ses généreuses intentions envers les populations chrétiennes de son Empire, et voulant donner un nouveau témoignage de ses sentiments à cet égard, a résolu de communiquer aux Puissances contractantes ledit Firman, spontanément émané de sa volonté souveraine.þ
ÇáÕÝÍÉ 89 - Pour couvrir les frais de ces travaux, ainsi que des établissements ayant pour objet d'assurer et de faciliter la navigation aux bouches du Danube, des droits fixes, d'un taux convenable, arrêtés par la commission à la majorité des voix, pourront être prélevés, à la condition expresse que, sous ce rapport comme sous tous les autres, les pavillons de toutes les nations seront traités sur le pied d'une parfaite égalité.þ
ÇáÕÝÍÉ 95 - Sa Majesté le sultan, d'une part, déclare qu'il a la ferme résolution de maintenir, à l'avenir, le principe invariablement établi comme ancienne règle de son empire, et en vertu duquel il a été de tout temps défendu aux bâtiments de guerre des puissances étrangères d'entrer dans les détroits des Dardanelles et du Bosphore, et que tant que la Porte se trouve en paix, Sa Majesté n'admettra aucun bâtiment de guerre étranger dans lesdits détroits.þ
ÇáÕÝÍÉ 89 - Cette commission, qui sera permanente : 1° élaborera les règlements de navigation et de police fluviale ; 2° fera disparaître les entraves, de quelque nature qu'elles puissent être, qui s'opposent encore à l'application au Danube des dispositions du Traité de Vienne ; 3° ordonnera et fera exécuter les travaux nécessaires sur tout le parcours du fleuve ; et, 4°...þ
ÇáÕÝÍÉ 61 - Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...þ
ÇáÕÝÍÉ 95 - Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies et le Roi de Sardaigne, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du Sultan et à se conformer au principe ci-dessus énoncé.þ
ÇáÕÝÍÉ 331 - Conférence, reconnaissent que c'est un principe essentiel du droit des gens qu'aucune Puissance ne peut se délier des engagements d'un Traité, ni en modifier les stipulations, qu'à la suite de l'assentiment des Parties Contractantes, au moyen d'une entente amicale.þ
ÇáÕÝÍÉ 54 - Sa Majesté le sultan promet de convoquer immédiatement, dans chacune des deux provinces, un divan ad hoc, composé de manière à constituer la représentation la plus exacte des intérêts de toutes les classes de la société. Ces divans seront appelés à exprimer les vœux des populations relativement à l'organisation définitive des Principautés.þ
ÇáÕÝÍÉ 91 - Il est convenu qu'il y aura, dans les Principautés, une force armée nationale, organisée dans le but de maintenir la sûreté de l'intérieur et d'assurer celle des frontières. Aucune entrave ne pourra être apportée aux mesures extraordinaires de défense que, d'accord avec la Sublime Porte, elles seraient appelées à prendre pour repousser toute agression étrangère.þ

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