Recueil général des anciennes lois françaises: 1781-1784Berlin-Le-Prieur, 1821 |
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... vaisseaux , de l'aumônier , du chirurgien , de l'ingénieur - constructeur ; mais le capitaine d'un vaisseau sur lequel il seroit embarqué un capitaine de vaisseau en second , sera tenu de le nourrir à sa table . 3. Défend S. M. aux ...
... vaisseaux , de l'aumônier , du chirurgien , de l'ingénieur - constructeur ; mais le capitaine d'un vaisseau sur lequel il seroit embarqué un capitaine de vaisseau en second , sera tenu de le nourrir à sa table . 3. Défend S. M. aux ...
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... vaisseaux étant plus que suffisant pour sa- tisfaire à leur service . 14. Les commandants des vaisseaux et autres bâtiments faciliteront aux officiers les moyens de se procurer dans les rades les rafraîchissements dont ils voudront se ...
... vaisseaux étant plus que suffisant pour sa- tisfaire à leur service . 14. Les commandants des vaisseaux et autres bâtiments faciliteront aux officiers les moyens de se procurer dans les rades les rafraîchissements dont ils voudront se ...
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... vaisseau abordera dans la co- lonie , et ce supplément sera continué jusqu'au jour que le vaisseau abordera à son retour dans un port d'Europe . 24. S. M. ayant égard aux dépenses que peut occasioner aux officiers de ses vaisseaux le ...
... vaisseau abordera dans la co- lonie , et ce supplément sera continué jusqu'au jour que le vaisseau abordera à son retour dans un port d'Europe . 24. S. M. ayant égard aux dépenses que peut occasioner aux officiers de ses vaisseaux le ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
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