Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets, arrètés et autres actes concernant les mines et usinesCarilian-Goeury et Vor Dalmont, 1932 Recueil de lois, décrets, arrêtés, et autres actes concernant les mines, les carrières, les sources d'eaux minérales, les appareils à vapeur et l'exploitation des chemins de fer. |
المحتوى
février | 1 |
170 | 2 |
février 1932 Modification du règlement du 16 septembre 1843 | 3 |
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عبارات ومصطلحات مألوفة
19 juillet 1er avril 1er janvier 1er juill 1er mars 1er oct 1er octobre administrations Albert DALIMIER Albert LEBRUN Algérie août appareils livrés doivent arrêté arrondissement articles autorisation avril bureau cahier des charges caisse Charles GUERNIER chemins de fer ci-dessus classe comité commission concession des mines concessionnaire Congé hors cadres Conseil d'État contrôle date décembre département Disponibilité dispositions Édouard DALADIER faculté des sciences général des mines géologie Haut-Rhin Ingénieur adjoint ingénieur en chef ingénieur ordinaire Ingénieur T. P. E. insp inspecteur général janv Journal officiel juillet juin l'administration l'article l'exploitation livres fonciers mars Maurice PALMADE membres mines grisouteuses minière ministre des finances ministre des travaux modifié paragraphe Paul DOUMER pièces éprouvées doivent Pierre LAVAL préfet présent décret prévoyance sociale prévues publics de l'État publié au Journal publique règlement République française Saint-Étienne sera seront service des mines Sous-arrondissement Subd Subdivision supérieure des mines tion travaux publics