...l789; CONTENANT LA NOTICE OU LE TEXTE DES PRINCIPAUX MONIJMEKS DES MÉROVINGIENS, DES CAItLOVINGIENS ET DES CAPÉTIENS, Qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, eoit h l'interprétation , «oit à l'histoire du Droit public et privé » Avec notes de Concordance,...

...edits, declarations, lettres-patentes, rcglemens, arrêts du conseil , etc. ; de la troisième race, qui ne sont pas abrogés , ou qui peuvent servir ,...soit à l'histoire du droit public et privé, avec des notes de concordance, table cluonologique et table générale analytique et alphabétique îles...

...édits, déclarations, lettres patentes, réglemens, arrêts du conseil ,<Scc. , de la troisième' race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit...soit à l'histoire du droit public et privé , avec des notes , une table chronologique et une table générale analytique et alphabétique des matières;...

...édits, déclarations , lettres-patentes , réglemens , arrêts du conseil , etc. de la troisième race, qui ne sont pas abrogés , ou qui peuvent servir soit...public et privé, avec notes de concordance, table chronologique , et table générale analytique des matières. Par MM. Jourdan , Décrus.? et Itambert...

...arrêts du conseil , etc. , de la troisième race , qui ne sont pas abrogés , ou qui peuvent kervir, soit à l'interprétation , soit à l'histoire du...public et privé, avec notes de concordance , table chronologique et table générale analytique el alphabétique des matières. Par MM. Decrusy , Isamberl...

...déclarations, lettres-patentes, règlemens, arrêts du conseil de la troisième race qui ne sont pas abrogés , qui peuvent servir soit à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé, avec des notes de concordance , tables chronologiques et analytiques , série des actes depuis l'an 420...

...déclarations etc. , de 'la troisième race, qui ne sont pas abrogés , ou qui peuvent servir , soit.à l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé , avec notes de concordance , labié chronologique et table générale analytique et-alphabe'lique des matières. Par MM. Decrasy...

...edit», déclarations, Ici tres-potentes, réglemeos, arrêts du conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, «oit k l'histoire du droit public et privé, avec noirs cl«- concordance, table chronologique et...

...Accompagnées de notes historiques , texte des principaux monuraens des Mérovingiens, des Carlovingiens cl des Capétiens, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétalion, soit à l'histoire du droit public et privé, avec des notes de concordance, table...

...1789 ; contenant la notice ou le texte, des principaux monumens des Mérovingiens, des GarloYingiens et des Capétiens , qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit a l'interprétation , soit à l'histoire du droit public et privé , avec concordance, table de ma-^...