Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483 |
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ÇáÕÝÍÉ 490
( 14 ) Et s'il se trouve aucuns desdits courriers étrangers et autres entraus dans
ce royaume et sortans d'icelui par chemins obliques et faux passages détournés ,
ou chargés de lettres ou autres , choses prejudiciables au roy notre sire , lesdits ...
( 14 ) Et s'il se trouve aucuns desdits courriers étrangers et autres entraus dans
ce royaume et sortans d'icelui par chemins obliques et faux passages détournés ,
ou chargés de lettres ou autres , choses prejudiciables au roy notre sire , lesdits ...
ÇáÕÝÍÉ 627
( 6 ) Item . Et si aiosy est que aucuns de ceux à qui sera trouvé appartenir le
territoire auquel seront ou jà ont esté trouvées . lesdictes mines , ne soient riches
et puissans , ( 2 ) par quoy à leurs dépens ils puissent faire et conduire ledict
travail et ...
( 6 ) Item . Et si aiosy est que aucuns de ceux à qui sera trouvé appartenir le
territoire auquel seront ou jà ont esté trouvées . lesdictes mines , ne soient riches
et puissans , ( 2 ) par quoy à leurs dépens ils puissent faire et conduire ledict
travail et ...
ÇáÕÝÍÉ 630
... nos sujects où ils pevseront en trouver , et ieelies ouvrir sans faire indempnité
des propriétaires , et y faire manoeuvrer ... pourveu que quand lesdicts niaistres
mineurs et ouvriers auront trouvé lesdictes mines , ils seront tenus , avant qu'ils ...
... nos sujects où ils pevseront en trouver , et ieelies ouvrir sans faire indempnité
des propriétaires , et y faire manoeuvrer ... pourveu que quand lesdicts niaistres
mineurs et ouvriers auront trouvé lesdictes mines , ils seront tenus , avant qu'ils ...
ÇáÕÝÍÉ 737
Aussi est ordonné en ladicte ville de Bordeaux , que nul anglois ne parte de son
logis au malin , jusqu'à ce que la cloche de ladite ville ait sonné , qui ne sonne
communement qu'à sept heures du matin ; et si aucun d'eux est trouvé faisant le
...
Aussi est ordonné en ladicte ville de Bordeaux , que nul anglois ne parte de son
logis au malin , jusqu'à ce que la cloche de ladite ville ait sonné , qui ne sonne
communement qu'à sept heures du matin ; et si aucun d'eux est trouvé faisant le
...
ÇáÕÝÍÉ 944
L'or de paillole trouvé dans sur le cours des monnaies , tant nales ruisseaux ,
rivières , ete . , appartionales qu'étrangères , 664 , tient au roi , 638 , A. 1472. V.
Mincs . 1473.- Etrangères ; leur usage dé . MÉTIENS . V. Maitrises . fendu hors
des ...
L'or de paillole trouvé dans sur le cours des monnaies , tant nales ruisseaux ,
rivières , ete . , appartionales qu'étrangères , 664 , tient au roi , 638 , A. 1472. V.
Mincs . 1473.- Etrangères ; leur usage dé . MÉTIENS . V. Maitrises . fendu hors
des ...
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