Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483 |
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ÇáÕÝÍÉ 583
Seaucun non vassalou subgect du souverain de l'ordre fais oit grief , violence ou
injure à aucun cheyalier ou oflicier de l'ordre subgect dudict souverain , lequel
par justice ne peusi avoir reparation , et que ledict chevalier ou officier grevé se ...
Seaucun non vassalou subgect du souverain de l'ordre fais oit grief , violence ou
injure à aucun cheyalier ou oflicier de l'ordre subgect dudict souverain , lequel
par justice ne peusi avoir reparation , et que ledict chevalier ou officier grevé se ...
ÇáÕÝÍÉ 589
Et aura icelluy herault roy d'arme charge de porter ou faire porter les lectres du
souverain aux freres de l'ordre , et ailleurs où il lui plaira , signiffier à icelluy
souverain le trespas des chevaliers de l'ordre , porter les eslections aux
chevaliers ...
Et aura icelluy herault roy d'arme charge de porter ou faire porter les lectres du
souverain aux freres de l'ordre , et ailleurs où il lui plaira , signiffier à icelluy
souverain le trespas des chevaliers de l'ordre , porter les eslections aux
chevaliers ...
ÇáÕÝÍÉ 590
s'il y de l'ordre , et dores en avant à semblable feste chacun an , sauf que avoit
ou survenoit autres grandes matieres ou affaires en nostre royaume , pour
lesquelles , selon l'adviz et opinion du souverain et d'une bonne grande partie
desdicts ...
s'il y de l'ordre , et dores en avant à semblable feste chacun an , sauf que avoit
ou survenoit autres grandes matieres ou affaires en nostre royaume , pour
lesquelles , selon l'adviz et opinion du souverain et d'une bonne grande partie
desdicts ...
ÇáÕÝÍÉ 591
( 35 ) Item , Le lendemain , jour de ladicte feste Saint Michel au matin , lesdicts
souverain et compaignons de l'ordre , en habillement et ordonnance que dessus
, iront à ladicte eglise , et å i'offertoire de la grant messe qui sera solennellement
...
( 35 ) Item , Le lendemain , jour de ladicte feste Saint Michel au matin , lesdicts
souverain et compaignons de l'ordre , en habillement et ordonnance que dessus
, iront à ladicte eglise , et å i'offertoire de la grant messe qui sera solennellement
...
ÇáÕÝÍÉ 598
chacun poinct en aviez faict serement especial ; lesquelles choses ledict
chevalier promectra et jurera és mains du souverain sur sa foy et serement , et
sur son honneur , sa main touchant la croix et les sainctes evangiles de Dieu . (
54 ) Item .
chacun poinct en aviez faict serement especial ; lesquelles choses ledict
chevalier promectra et jurera és mains du souverain sur sa foy et serement , et
sur son honneur , sa main touchant la croix et les sainctes evangiles de Dieu . (
54 ) Item .
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accordé appellations aucuns audit aura avant avons bailler Bourgogne C. L. XVIII cause ceulx charge Charles chascun chevaliers choses cité comptes comte conseil conseillers considerées contraire cour couronne court cousin d'autre d'eulx d'icelle dauphin dessusdictes devant dict Dieu donner donnons dudict dudit eglise entretenir esté estre eulx faict forme frere garder general gens grace grant guerre habitans ibid icelle Isambert Item jour juges justice l'ordre ladite lectres ledit lesdicts lettres lieu lieux Louis Loys main maire maistre mandement maniere marchandises mars ment mondit nosdicts nostredict nostredit octroyé officiers ordonné ordonnons ordre parlement passé payer pays peine pere personnes portant pourra pourront premier presentes princes privileges procès provision puissance puisse puissent qu'ilz raison royal royaume s'il sainct sçavoir scel seigneur sera seront service sieur soient somme souverain successeurs tenir tenu terres tion touchant traité trouvé venir ville villes voulons