Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 11 |
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ÇáÕÝÍÉ 412
Somme six vingts mil escus . ( 4 ) Item . Et aussi ont vacqué cependant plusieurs
grosses abbayes de ce royaume , jusqu'au nombre de soixante ou plus ; pour
chacune desquelles , l'une portant l'autre , a esté payé , et porté hors de ce ...
Somme six vingts mil escus . ( 4 ) Item . Et aussi ont vacqué cependant plusieurs
grosses abbayes de ce royaume , jusqu'au nombre de soixante ou plus ; pour
chacune desquelles , l'une portant l'autre , a esté payé , et porté hors de ce ...
ÇáÕÝÍÉ 467
... pour la somme de 400 mille escus d'or ; pour faire lequel rachapt , qui est très
necessaire , et dont grant inconvenient irreparable so pourrait ensuir se de brief
ledit rachapt n'estoit faict , ayons de notre espargne assemblé et mis ensemble ...
... pour la somme de 400 mille escus d'or ; pour faire lequel rachapt , qui est très
necessaire , et dont grant inconvenient irreparable so pourrait ensuir se de brief
ledit rachapt n'estoit faict , ayons de notre espargne assemblé et mis ensemble ...
ÇáÕÝÍÉ 712
... pour les considerations susilittes et autres à ce nous mouvauis , nous sommes
liberalement condescendus de faire restituer ausdits Coprart Hanequis et Pierre
Scheffre ladite somme de deux mille quatre cens vingt - cinq escurs el trois sols ...
... pour les considerations susilittes et autres à ce nous mouvauis , nous sommes
liberalement condescendus de faire restituer ausdits Coprart Hanequis et Pierre
Scheffre ladite somme de deux mille quatre cens vingt - cinq escurs el trois sols ...
ÇáÕÝÍÉ 760
... et de son consentement , a paié et baillé audit roi Edouard la somme de
cinquante mille escus d'or , et par ce moien l'a fait venir et defendre en France ,
ainsi que desirait la dame Marguerite : laquelle de sa certaine science , sans
aucune ...
... et de son consentement , a paié et baillé audit roi Edouard la somme de
cinquante mille escus d'or , et par ce moien l'a fait venir et defendre en France ,
ainsi que desirait la dame Marguerite : laquelle de sa certaine science , sans
aucune ...
ÇáÕÝÍÉ 840
... partie desquels deniers ledit Bonore a employé et converly par nostre
commandement et ordonnances en achact de rentes et revenus au proufit de
ladicte eglise montant à la somme de dix huit mille neuf cent quarante cinq livres
onze sols ...
... partie desquels deniers ledit Bonore a employé et converly par nostre
commandement et ordonnances en achact de rentes et revenus au proufit de
ladicte eglise montant à la somme de dix huit mille neuf cent quarante cinq livres
onze sols ...
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| ÇáÚäæÇä | Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du ..., ÇáãÌáÏ 11 Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, Isambert (M., François André) |
| ÇáãÄáÝ | France |
| ÇáäÇÔÑ | Berlin-Le-Prieur, 1825 |
| ÊÕÏíÑ ÇáÇÞÊÈÇÓ | BiBTeX EndNote RefMan |