Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 11 |
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ÇáÕÝÍÉ 402
Et pour monstrer qu'aux colleges appartient elire aux prelatures , et par
consequent qu'à tenir la main à icelles n'est dérogé à l'authorité dų sainct siege
apostolique , est à sçavoir que , a sicut ad contrahendum matrimonium corporale
requiri.
Et pour monstrer qu'aux colleges appartient elire aux prelatures , et par
consequent qu'à tenir la main à icelles n'est dérogé à l'authorité dų sainct siege
apostolique , est à sçavoir que , a sicut ad contrahendum matrimonium corporale
requiri.
ÇáÕÝÍÉ 415
L'evesché d'Angiers , les abbayes de Sainct - Aubin , Sainct - Nicolas , Sainct -
Serge , Sainct - Florent , Ferriere , Bourgueil , le prieuré de Cunault et de
plusieurs autres ; et ailleurs , l'abbaye de Clugny , la Chase - Dieu , Yssoire ,
Compiegne ...
L'evesché d'Angiers , les abbayes de Sainct - Aubin , Sainct - Nicolas , Sainct -
Serge , Sainct - Florent , Ferriere , Bourgueil , le prieuré de Cunault et de
plusieurs autres ; et ailleurs , l'abbaye de Clugny , la Chase - Dieu , Yssoire ,
Compiegne ...
ÇáÕÝÍÉ 416
mande , et prieurez conventuels de Sainct - Benoist ; etiam hospitaux de Sainot -
Antoine à seculiers . ( 87 ) Item . Et par ce que dict est , appert clairemeut qu'en
gardant les décrets et constitutions dessusdites , est donné remede et obvié ...
mande , et prieurez conventuels de Sainct - Benoist ; etiam hospitaux de Sainot -
Antoine à seculiers . ( 87 ) Item . Et par ce que dict est , appert clairemeut qu'en
gardant les décrets et constitutions dessusdites , est donné remede et obvié ...
ÇáÕÝÍÉ 572
... nos hoirs et successeurs , nos biens et les leurs , à la jurisdiccion et cohercion
ecclesiastique , à savoir , de nostre Sainct Pere , du Sainct Siege Apostolique ,
des Saincts Conciles generaux à venir , pour par nostre Sainct Pere , ledict
Saiact ...
... nos hoirs et successeurs , nos biens et les leurs , à la jurisdiccion et cohercion
ecclesiastique , à savoir , de nostre Sainct Pere , du Sainct Siege Apostolique ,
des Saincts Conciles generaux à venir , pour par nostre Sainct Pere , ledict
Saiact ...
ÇáÕÝÍÉ 909
Savoir faisons à tous presens et advenir que nous considerans et reduisans en
nostre mémoire toujours de plus en plus la tres grande et fervente devocion que
toujours avons eue et encore avons au tres glorieux sainct , Vierge et amy , de ...
Savoir faisons à tous presens et advenir que nous considerans et reduisans en
nostre mémoire toujours de plus en plus la tres grande et fervente devocion que
toujours avons eue et encore avons au tres glorieux sainct , Vierge et amy , de ...
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accordé appellations aucuns audit aura avant avons bailler Bourgogne C. L. XVIII cause ceulx charge Charles chascun chevaliers choses cité comptes comte conseil conseillers considerées contraire cour couronne court cousin d'autre d'eulx d'icelle dauphin dessusdictes devant dict Dieu donner donnons dudict dudit eglise entretenir esté estre eulx faict forme frere garder general gens grace grant guerre habitans ibid icelle Isambert Item jour juges justice l'ordre ladite lectres ledit lesdicts lettres lieu lieux Louis Loys main maire maistre mandement maniere marchandises mars ment mondit nosdicts nostredict nostredit octroyé officiers ordonné ordonnons ordre parlement passé payer pays peine pere personnes portant pourra pourront premier presentes princes privileges procès provision puissance puisse puissent qu'ilz raison royal royaume s'il sainct sçavoir scel seigneur sera seront service sieur soient somme souverain successeurs tenir tenu terres tion touchant traité trouvé venir ville villes voulons
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| ÇáÚäæÇä | Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du ..., ÇáãÌáÏ 11 Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, Isambert (M., François André) |
| ÇáãÄáÝ | France |
| ÇáäÇÔÑ | Berlin-Le-Prieur, 1825 |
| ÊÕÏíÑ ÇáÇÞÊÈÇÓ | BiBTeX EndNote RefMan |