Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 11 |
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ÇáÕÝÍÉ 496
Pere a donné lesdictes graces et autres provisions en si grant nombre , et à
toutes manieres de gens , de quelque ... et seroit plus ou temps advenir se par
nous n'y estoit donné provision , ainsy que toutes ces choses et autres pous a
faict ...
Pere a donné lesdictes graces et autres provisions en si grant nombre , et à
toutes manieres de gens , de quelque ... et seroit plus ou temps advenir se par
nous n'y estoit donné provision , ainsy que toutes ces choses et autres pous a
faict ...
ÇáÕÝÍÉ 528
... et pour entretenir le pays en bonne paix , union et tranquilité , et donner ordre
et provision au faict public d'icelluy ; et soit ainsi que , à cause des guerres et
divisions qui n'agueres ont eu cours en postre royaulme , se sont sours et
sourdent ...
... et pour entretenir le pays en bonne paix , union et tranquilité , et donner ordre
et provision au faict public d'icelluy ; et soit ainsi que , à cause des guerres et
divisions qui n'agueres ont eu cours en postre royaulme , se sont sours et
sourdent ...
ÇáÕÝÍÉ 560
... de regarder et aviser à toutes les choses qui seront utiles et profitables pour le
fait de ladite justice ; et les provisions et ... son plaisir soit y faire donner provision
, et aussi commeure et ordonner telles gens qu'il lui plaira , pour recevoir les ...
... de regarder et aviser à toutes les choses qui seront utiles et profitables pour le
fait de ladite justice ; et les provisions et ... son plaisir soit y faire donner provision
, et aussi commeure et ordonner telles gens qu'il lui plaira , pour recevoir les ...
ÇáÕÝÍÉ 570
... que les provisions par nous accordées à nostredict frere et cousin , ci - apres
declarées , qui sont en prompte et preste ... declarées esdictes reponses et
lectres de provision , accordées sur les doleances et remontrances de nostredict
frere ...
... que les provisions par nous accordées à nostredict frere et cousin , ci - apres
declarées , qui sont en prompte et preste ... declarées esdictes reponses et
lectres de provision , accordées sur les doleances et remontrances de nostredict
frere ...
ÇáÕÝÍÉ 917
droict de pourveoir auxdicts offices d'icelles eaux et forets , et le tout remettre en
bon ordre , ainsi que d'ancienneté a esté fait et entretenu , et sur ce y donner
provision ; savoir , faisons que nous , ces choses considerées , et pour certaines
...
droict de pourveoir auxdicts offices d'icelles eaux et forets , et le tout remettre en
bon ordre , ainsi que d'ancienneté a esté fait et entretenu , et sur ce y donner
provision ; savoir , faisons que nous , ces choses considerées , et pour certaines
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| ÇáÚäæÇä | Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du ..., ÇáãÌáÏ 11 Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, Isambert (M., François André) |
| ÇáãÄáÝ | France |
| ÇáäÇÔÑ | Berlin-Le-Prieur, 1825 |
| ÊÕÏíÑ ÇáÇÞÊÈÇÓ | BiBTeX EndNote RefMan |