Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 385
... pourra toucher . En tesmoing de ce , etc. Par le roy ( le chancelier de France ) , vous , le sire du Lau , maistre Jehan de Bar et autres presens . 1 No. 5 . - LETTRES qui révoquent et annullent les SEPTEMBRE 1461 . 385.
... pourra toucher . En tesmoing de ce , etc. Par le roy ( le chancelier de France ) , vous , le sire du Lau , maistre Jehan de Bar et autres presens . 1 No. 5 . - LETTRES qui révoquent et annullent les SEPTEMBRE 1461 . 385.
ÇáÕÝÍÉ 389
... pourra avoir et acquérir doresenavant , disposeroit voulontiers , tant pour le salut de son ame , comme à ses parens et amis auxquelz il est et pourra estre tenu ou temps auenir : mais , obstant ce qu'il est 11- legítime procréé ét né ...
... pourra avoir et acquérir doresenavant , disposeroit voulontiers , tant pour le salut de son ame , comme à ses parens et amis auxquelz il est et pourra estre tenu ou temps auenir : mais , obstant ce qu'il est 11- legítime procréé ét né ...
ÇáÕÝÍÉ 413
... pourra dire nostre sainct pere que , cessans lesdites reservations et graces expectatives , il n'ait par chacun an grand profit et emolument du royaume de France , plus que de deux autres meilleurs des chrestiens : car , sans ce que ...
... pourra dire nostre sainct pere que , cessans lesdites reservations et graces expectatives , il n'ait par chacun an grand profit et emolument du royaume de France , plus que de deux autres meilleurs des chrestiens : car , sans ce que ...
ÇáÕÝÍÉ 434
... pourra pour ce avoir ou demander . Annoblissement des maire et eschevins . ( 2 ) Et pour accroistre l'honneur desdits maire , eschevins , et de leur postérité , et leur donner couragé de valoir et de mieux servir à la chose publique ...
... pourra pour ce avoir ou demander . Annoblissement des maire et eschevins . ( 2 ) Et pour accroistre l'honneur desdits maire , eschevins , et de leur postérité , et leur donner couragé de valoir et de mieux servir à la chose publique ...
ÇáÕÝÍÉ 455
... pourra estre remis ne en comptant estre porté directement ou indirectement à Rome , pour quelque cause ou occasion que ce soit , car ainsi l'avons nouvellement ordonné par noz statutz et edictz . ( 8 ) Item . Si par occasion d'aucunes ...
... pourra estre remis ne en comptant estre porté directement ou indirectement à Rome , pour quelque cause ou occasion que ce soit , car ainsi l'avons nouvellement ordonné par noz statutz et edictz . ( 8 ) Item . Si par occasion d'aucunes ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices Bourgogne C. L. XVII cause ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit enfans eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands mectre mesmement mestier mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelzconques quòd quoy Rochelle sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons