Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 11 |
ãä ÏÇÎá ÇáßÊÇÈ
ÇáäÊÇÆÌ 1-5 ãä 5
ÇáÕÝÍÉ 589
Aura oudict ordre ung autre officier , c'est assavoir un herault roy d'armes ,
appellé Mont Sainct Michel , lequel sera ... rapporter leur reponse , et
generalement faire toutes messaiges et choses deues , qui par ledigt souverain
ou officiers ...
Aura oudict ordre ung autre officier , c'est assavoir un herault roy d'armes ,
appellé Mont Sainct Michel , lequel sera ... rapporter leur reponse , et
generalement faire toutes messaiges et choses deues , qui par ledigt souverain
ou officiers ...
ÇáÕÝÍÉ 601
France. nous gnoissance et court souveraine és cas qui le touchent et peuvent
toucher , et sur les freres , compaignons et officiers d'icelluy , et que toutes
sommations , peines , corrections , punicions , privacions , appoinctemens ,
sentences ...
France. nous gnoissance et court souveraine és cas qui le touchent et peuvent
toucher , et sur les freres , compaignons et officiers d'icelluy , et que toutes
sommations , peines , corrections , punicions , privacions , appoinctemens ,
sentences ...
ÇáÕÝÍÉ 678
Que , les dessusdicts maire et eschevins et autres officiers auront et prendront
leurs gaiges et salaires des deniers communs de ladicte ville , et auront ,
chascun an , les sommes qui s'ensuivent : c'est assavoir , ledict maire , douze
livres ...
Que , les dessusdicts maire et eschevins et autres officiers auront et prendront
leurs gaiges et salaires des deniers communs de ladicte ville , et auront ,
chascun an , les sommes qui s'ensuivent : c'est assavoir , ledict maire , douze
livres ...
ÇáÕÝÍÉ 755
... soit ung des officiers de l'ordre , nous voulons et ordonnons que ledit prevost
soit et sera comprins de nos conseillers et officiers ordinaires , compté et enrollé
en l'estat de nostre ostel , tout ainsi que l'un de nos autres officiers et maistres ...
... soit ung des officiers de l'ordre , nous voulons et ordonnons que ledit prevost
soit et sera comprins de nos conseillers et officiers ordinaires , compté et enrollé
en l'estat de nostre ostel , tout ainsi que l'un de nos autres officiers et maistres ...
ÇáÕÝÍÉ 947
Ses de celui de Bourgogne , 767 , A. officiers ne peuvent être tenus de 1476.-
Ordre à celui de Paris d'encontribuer aux décimes imposés par registrer un don ,
770 , A. 1477 . le pape , 328 , A. 1457. — Ses gens Le parlement persiste dans ...
Ses de celui de Bourgogne , 767 , A. officiers ne peuvent être tenus de 1476.-
Ordre à celui de Paris d'encontribuer aux décimes imposés par registrer un don ,
770 , A. 1477 . le pape , 328 , A. 1457. — Ses gens Le parlement persiste dans ...
ãÇ íÞæáå ÇáäÇÓ - ßÊÇÈÉ ãÑÇÌÚÉ
áã äÚËÑ Úáì Ãí ãÑÇÌÚÇÊ Ýí ÇáÃãÇßä ÇáãÚÊÇÏÉ.
ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ
ÚÈÇÑÇÊ æãÕØáÍÇÊ ãÃáæÝÉ
accordé appellations aucuns audit aura avant avons bailler Bourgogne C. L. XVIII cause ceulx charge Charles chascun chevaliers choses cité comptes comte conseil conseillers considerées contraire cour couronne court cousin d'autre d'eulx d'icelle dauphin dessusdictes devant dict Dieu donner donnons dudict dudit eglise entretenir esté estre eulx faict forme frere garder general gens grace grant guerre habitans ibid icelle Isambert Item jour juges justice l'ordre ladite lectres ledit lesdicts lettres lieu lieux Louis Loys main maire maistre mandement maniere marchandises mars ment mondit nosdicts nostredict nostredit octroyé officiers ordonné ordonnons ordre parlement passé payer pays peine pere personnes portant pourra pourront premier presentes princes privileges procès provision puissance puisse puissent qu'ilz raison royal royaume s'il sainct sçavoir scel seigneur sera seront service sieur soient somme souverain successeurs tenir tenu terres tion touchant traité trouvé venir ville villes voulons
ãÚáæãÇÊ ÇáãÑÇÌÚ
| ÇáÚäæÇä | Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du ..., ÇáãÌáÏ 11 Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, Isambert (M., François André) |
| ÇáãÄáÝ | France |
| ÇáäÇÔÑ | Berlin-Le-Prieur, 1825 |
| ÊÕÏíÑ ÇáÇÞÊÈÇÓ | BiBTeX EndNote RefMan |