Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 377
... mars 1498 , Ire de Blois . ) CINQUIÈME LIVRAISON . 1438 1483 . PARIS , BELIN - LEPRIEUR , LIBRAIRE - ÉDITEUR , QUAI DES AUGUSTINs , no55 ; ERDIÈRE , LIBRAIRE , QUAI DES AUGUSTINS , www OCTOBRE 1825 . N ° 25 . 514- TROISIÈME RACE ...
... mars 1498 , Ire de Blois . ) CINQUIÈME LIVRAISON . 1438 1483 . PARIS , BELIN - LEPRIEUR , LIBRAIRE - ÉDITEUR , QUAI DES AUGUSTINs , no55 ; ERDIÈRE , LIBRAIRE , QUAI DES AUGUSTINS , www OCTOBRE 1825 . N ° 25 . 514- TROISIÈME RACE ...
ÇáÕÝÍÉ 393
... mars . N ° . 16. LETTRES ( 3 ) portant abrogation de la Pragmatique sanction . Tours , 27 novembre 1461. ( C. L. XV , 193. ) V. les remontrances , LUDOVICUS , Dei gracià , Francorum rex , tibi sanctissimo et beatissimo patri nostro ...
... mars . N ° . 16. LETTRES ( 3 ) portant abrogation de la Pragmatique sanction . Tours , 27 novembre 1461. ( C. L. XV , 193. ) V. les remontrances , LUDOVICUS , Dei gracià , Francorum rex , tibi sanctissimo et beatissimo patri nostro ...
ÇáÕÝÍÉ 399
... mars , de consilio prælatorum , et gentium ecclesiasticarum regni • propter hoc congregatarum , » fut faite une ordonnance pour entretenir ladite eglise de France en sesdites libertez et fran- chises , par laquelle fut ordonné que ...
... mars , de consilio prælatorum , et gentium ecclesiasticarum regni • propter hoc congregatarum , » fut faite une ordonnance pour entretenir ladite eglise de France en sesdites libertez et fran- chises , par laquelle fut ordonné que ...
ÇáÕÝÍÉ 422
... causes , ainsi que les publicistes . V. ci - après mars 1461. Ces lettres prouvent que Lonis XI ne fut pas aussi habile qu'on le prétend ( Isambert ) . gnoissance , et pour en faire reparacion et pugnicion des 422 LOUIS XI .
... causes , ainsi que les publicistes . V. ci - après mars 1461. Ces lettres prouvent que Lonis XI ne fut pas aussi habile qu'on le prétend ( Isambert ) . gnoissance , et pour en faire reparacion et pugnicion des 422 LOUIS XI .
ÇáÕÝÍÉ 425
... parlement ... Saint - Jean - d'Angely , 5 février 1461. ( C. L. XV , 319. ) Reg . en parl . , 2 mars Loys , etc. Comme , à l'occasion des appellacions interjectées de nos amez et féaulx les gens de noz comptes FÉVRIER 1461 . 425.
... parlement ... Saint - Jean - d'Angely , 5 février 1461. ( C. L. XV , 319. ) Reg . en parl . , 2 mars Loys , etc. Comme , à l'occasion des appellacions interjectées de nos amez et féaulx les gens de noz comptes FÉVRIER 1461 . 425.
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices Bourgogne C. L. XVII cause ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit enfans eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands mectre mesmement mestier mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelzconques quòd quoy Rochelle sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons