Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 11 |
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ÇáÕÝÍÉ 385
... second ; maistre Robert Thiboust , tiers ; maistre Jehan le Boulanger , quart ,
presidens ; maistre Guitte Cotin , maistre Estienne de Montdidier , maistre Jehan
le Sellier , maistre Jehan de la Reaulte , presidens és chambres des enquestes .
... second ; maistre Robert Thiboust , tiers ; maistre Jehan le Boulanger , quart ,
presidens ; maistre Guitte Cotin , maistre Estienne de Montdidier , maistre Jehan
le Sellier , maistre Jehan de la Reaulte , presidens és chambres des enquestes .
ÇáÕÝÍÉ 626
( 5 ) Item . Et que auxdicts denonciateurs , s'ils viennent audiet maistre general
ou à son lieutenant ou à nosdits officiers , en obeissant au cry et commandement
dessusdict , si ainsy est que d'elix mêmes ils veuillent entreprendre la conduite
de ...
( 5 ) Item . Et que auxdicts denonciateurs , s'ils viennent audiet maistre general
ou à son lieutenant ou à nosdits officiers , en obeissant au cry et commandement
dessusdict , si ainsy est que d'elix mêmes ils veuillent entreprendre la conduite
de ...
ÇáÕÝÍÉ 629
... Vacquer , et entendre , et pareillement ledict general maistre , ' son lieutenant
et autres nos officiers qui ont et auront la charge de besongner et faire
besongner esdictes matières , esquelles faudra plusieurs voyages et despenses
, à ceste ...
... Vacquer , et entendre , et pareillement ledict general maistre , ' son lieutenant
et autres nos officiers qui ont et auront la charge de besongner et faire
besongner esdictes matières , esquelles faudra plusieurs voyages et despenses
, à ceste ...
ÇáÕÝÍÉ 633
( 2 ) Touchant le deuxiesme , que les estrangiers puissent tester et leurs heritiers
succeder sans prendre autres lectres fors cestes et la certiffication du maistre , à
ce appellé le procureur du roy ; pourveu qu'ils ayent continué lesdictes mines ...
( 2 ) Touchant le deuxiesme , que les estrangiers puissent tester et leurs heritiers
succeder sans prendre autres lectres fors cestes et la certiffication du maistre , à
ce appellé le procureur du roy ; pourveu qu'ils ayent continué lesdictes mines ...
ÇáÕÝÍÉ 634
commis du maistre general s'il est present , et in absentia , le procureur du roy ,
touchant celui qui aura revelé dedans les quatre mois à tempore notitiæ , et
pareillement touchant celui qui ne l'aura pas revelé , pour en jouir après ces dix
ans ...
commis du maistre general s'il est present , et in absentia , le procureur du roy ,
touchant celui qui aura revelé dedans les quatre mois à tempore notitiæ , et
pareillement touchant celui qui ne l'aura pas revelé , pour en jouir après ces dix
ans ...
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| ÇáÚäæÇä | Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du ..., ÇáãÌáÏ 11 Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, Isambert (M., François André) |
| ÇáãÄáÝ | France |
| ÇáäÇÔÑ | Berlin-Le-Prieur, 1825 |
| ÊÕÏíÑ ÇáÇÞÊÈÇÓ | BiBTeX EndNote RefMan |