Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 11 |
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ÇáÕÝÍÉ 470
2u cer. conqucs , assises pays de Puisaye et environs , que ledit feu argenlier
avait audit pays , dont il jouissait à l'heure de son arrest et empeschement ,
icelluy de Chabannes , pour cuider avoir titre plus coloré et apparent , fit el
pourchassa ...
2u cer. conqucs , assises pays de Puisaye et environs , que ledit feu argenlier
avait audit pays , dont il jouissait à l'heure de son arrest et empeschement ,
icelluy de Chabannes , pour cuider avoir titre plus coloré et apparent , fit el
pourchassa ...
ÇáÕÝÍÉ 721
... audit lieu , mais que sondit oncle avoit puissance de tout faire pour luy ce qui
luy plairoit , et luy semble que ledit François luy dit que Hector de l'Escluse estoit
jà audit lieu de Savoye ou de Bresse , de par ledit connétable , pour attendre les
...
... audit lieu , mais que sondit oncle avoit puissance de tout faire pour luy ce qui
luy plairoit , et luy semble que ledit François luy dit que Hector de l'Escluse estoit
jà audit lieu de Savoye ou de Bresse , de par ledit connétable , pour attendre les
...
ÇáÕÝÍÉ 753
Sera tenu dire doulcement et secretement la faulte faicte ausdits defaillans , si la
faulte est legere et ne soit de grande importance , et telle que leśdits deffaillans
ou defaillant la puisse de soi reparer , sans qu'il faille que ledit prevost le face ...
Sera tenu dire doulcement et secretement la faulte faicte ausdits defaillans , si la
faulte est legere et ne soit de grande importance , et telle que leśdits deffaillans
ou defaillant la puisse de soi reparer , sans qu'il faille que ledit prevost le face ...
ÇáÕÝÍÉ 754
Après nostre offerte faite à Dieu , ledit prevost conduira le premier des chevalliers
et freres de l'ordre , et ira querir ledit chevallier esleu , et iceluy chevallier frere de
l'ordre menera offrir son offrande à Dieu , et après , lesdits autres chevalliers ...
Après nostre offerte faite à Dieu , ledit prevost conduira le premier des chevalliers
et freres de l'ordre , et ira querir ledit chevallier esleu , et iceluy chevallier frere de
l'ordre menera offrir son offrande à Dieu , et après , lesdits autres chevalliers ...
ÇáÕÝÍÉ 881
... et tout ledit bailliage avec ledit comté d'Artois au dot et portement de mariage
que madite demoiselle fait avec mondit ... et bailliage seront mis et délivrez en la
possession de monsieur le dauphin et d'elle , incontinent ledit mariage parfait et
...
... et tout ledit bailliage avec ledit comté d'Artois au dot et portement de mariage
que madite demoiselle fait avec mondit ... et bailliage seront mis et délivrez en la
possession de monsieur le dauphin et d'elle , incontinent ledit mariage parfait et
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| ÇáÚäæÇä | Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du ..., ÇáãÌáÏ 11 Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, Isambert (M., François André) |
| ÇáãÄáÝ | France |
| ÇáäÇÔÑ | Berlin-Le-Prieur, 1825 |
| ÊÕÏíÑ ÇáÇÞÊÈÇÓ | BiBTeX EndNote RefMan |