Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483 |
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ÇáÕÝÍÉ 433
... et nous aussi nostre premier mariage avec feu Marguerite d'Ecosse , dont Dieu
veuille avoir l'ame ; la joyeuse , grande , bonne et notable reception qui nous a
esté faite par les habitans en nostre ville ; et quand depuis que sommes venus à
...
... et nous aussi nostre premier mariage avec feu Marguerite d'Ecosse , dont Dieu
veuille avoir l'ame ; la joyeuse , grande , bonne et notable reception qui nous a
esté faite par les habitans en nostre ville ; et quand depuis que sommes venus à
...
ÇáÕÝÍÉ 636
contenant que feu no - tre très - chier seigneur et pere ; que Dieu absoille , par la
deliberation des gens de son grant conseil , donna et octroya ses iectres aux
manans et habitans de ladicle ville pour faire ou pouvoir faire la riviere d'Eure ...
contenant que feu no - tre très - chier seigneur et pere ; que Dieu absoille , par la
deliberation des gens de son grant conseil , donna et octroya ses iectres aux
manans et habitans de ladicle ville pour faire ou pouvoir faire la riviere d'Eure ...
ÇáÕÝÍÉ 639
chascun jour de mectre sus et imposer tributz , peaiges , subcides , taulaiges ,
grasselaiges , quars , quinctz , dixmes et autres subvencions sur les habitans de
nostredict pays de Languedoc , et mesmement sur ceulx qui cueillent et
amassent ...
chascun jour de mectre sus et imposer tributz , peaiges , subcides , taulaiges ,
grasselaiges , quars , quinctz , dixmes et autres subvencions sur les habitans de
nostredict pays de Languedoc , et mesmement sur ceulx qui cueillent et
amassent ...
ÇáÕÝÍÉ 707
... ladicte charrette sera entretenue aux dépens des habitans qui feront lesdicis
quinze franes . archers , et serà au retour de chacun voyage ramenée par les dits
francs - archers et baillée en garde à telle personne que les habitans qui l'auront
...
... ladicte charrette sera entretenue aux dépens des habitans qui feront lesdicis
quinze franes . archers , et serà au retour de chacun voyage ramenée par les dits
francs - archers et baillée en garde à telle personne que les habitans qui l'auront
...
ÇáÕÝÍÉ 847
Avons voulu et ordonné , voulons et ordonnons que Tesdict ; bourgeoys ' ,
manans et habitans , laiz de notre ville et cité du Mans , puissent et leurloyse de
cy en avant élire de troys ans aucups d'eulx en maire , avecques six pers et six ...
Avons voulu et ordonné , voulons et ordonnons que Tesdict ; bourgeoys ' ,
manans et habitans , laiz de notre ville et cité du Mans , puissent et leurloyse de
cy en avant élire de troys ans aucups d'eulx en maire , avecques six pers et six ...
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accordé appellations aucuns audit aura avant avons bailler Bourgogne C. L. XVIII cause ceulx charge Charles chascun chevaliers choses cité comptes comte conseil conseillers considerées contraire cour couronne court cousin d'autre d'eulx d'icelle dauphin dessusdictes devant dict Dieu donner donnons dudict dudit eglise entretenir esté estre eulx faict forme frere garder general gens grace grant guerre habitans ibid icelle Isambert Item jour juges justice l'ordre ladite lectres ledit lesdicts lettres lieu lieux Louis Loys main maire maistre mandement maniere marchandises mars ment mondit nosdicts nostredict nostredit octroyé officiers ordonné ordonnons ordre parlement passé payer pays peine pere personnes portant pourra pourront premier presentes princes privileges procès provision puissance puisse puissent qu'ilz raison royal royaume s'il sainct sçavoir scel seigneur sera seront service sieur soient somme souverain successeurs tenir tenu terres tion touchant traité trouvé venir ville villes voulons