Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483 |
ãä ÏÇÎá ÇáßÊÇÈ
ÇáäÊÇÆÌ 1-5 ãä 5
ÇáÕÝÍÉ 386
... recuc par nous en nostre ville de Reims au mois d'aoust dernier passé , pour
ce que à nostredict sacre avons juré et promis de garder le domaine de nostre
royaume et de la couronne de France , icellui entretenir et augmenter , et y réunir
et ...
... recuc par nous en nostre ville de Reims au mois d'aoust dernier passé , pour
ce que à nostredict sacre avons juré et promis de garder le domaine de nostre
royaume et de la couronne de France , icellui entretenir et augmenter , et y réunir
et ...
ÇáÕÝÍÉ 567
... pour nous , nos hoirs et successeurs , que nostredict frere et cousin puisse tant
et si longuement qu'il loi plaira , garder et entretenir et faire garder et entretenir
par tous ses vassaux et sujects , toutes les alliances et aussi les traictez de treve
...
... pour nous , nos hoirs et successeurs , que nostredict frere et cousin puisse tant
et si longuement qu'il loi plaira , garder et entretenir et faire garder et entretenir
par tous ses vassaux et sujects , toutes les alliances et aussi les traictez de treve
...
ÇáÕÝÍÉ 883
... et feront bailler par les estats de leur pays et telles villes et communautez qu'ils
rem qucrront ; par lesquelles chacun en son regard , promettra en tretenir et faire
entretenir tous les points consentis et accordez touchant la garde de ladite ville ...
... et feront bailler par les estats de leur pays et telles villes et communautez qu'ils
rem qucrront ; par lesquelles chacun en son regard , promettra en tretenir et faire
entretenir tous les points consentis et accordez touchant la garde de ladite ville ...
ÇáÕÝÍÉ 900
et sesdits successeurs roys de France , par ses lettres patentes en Jacs de soye
de cire verte , consentira , rectifiera , et en parole de 1 oy les promettra entretenir
, garder et observer ; et , pour l'observation d'iceux , soûmettra sa personne ...
et sesdits successeurs roys de France , par ses lettres patentes en Jacs de soye
de cire verte , consentira , rectifiera , et en parole de 1 oy les promettra entretenir
, garder et observer ; et , pour l'observation d'iceux , soûmettra sa personne ...
ÇáÕÝÍÉ 906
Savoir , faisons que nous desirans de nostre part et de la part de nostredict fils ,
entretenir , garder et observer ledict traictié en tous ses points , avons , tant en
nostre nom que comme père et ou nom de nosiredict fils , lequel par autres nos ...
Savoir , faisons que nous desirans de nostre part et de la part de nostredict fils ,
entretenir , garder et observer ledict traictié en tous ses points , avons , tant en
nostre nom que comme père et ou nom de nosiredict fils , lequel par autres nos ...
ãÇ íÞæáå ÇáäÇÓ - ßÊÇÈÉ ãÑÇÌÚÉ
áã äÚËÑ Úáì Ãí ãÑÇÌÚÇÊ Ýí ÇáÃãÇßä ÇáãÚÊÇÏÉ.
ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ
ÚÈÇÑÇÊ æãÕØáÍÇÊ ãÃáæÝÉ
accordé appellations aucuns audit aura avant avons bailler Bourgogne C. L. XVIII cause ceulx charge Charles chascun chevaliers choses cité comptes comte conseil conseillers considerées contraire cour couronne court cousin d'autre d'eulx d'icelle dauphin dessusdictes devant dict Dieu donner donnons dudict dudit eglise entretenir esté estre eulx faict forme frere garder general gens grace grant guerre habitans ibid icelle Isambert Item jour juges justice l'ordre ladite lectres ledit lesdicts lettres lieu lieux Louis Loys main maire maistre mandement maniere marchandises mars ment mondit nosdicts nostredict nostredit octroyé officiers ordonné ordonnons ordre parlement passé payer pays peine pere personnes portant pourra pourront premier presentes princes privileges procès provision puissance puisse puissent qu'ilz raison royal royaume s'il sainct sçavoir scel seigneur sera seront service sieur soient somme souverain successeurs tenir tenu terres tion touchant traité trouvé venir ville villes voulons