Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 382
... donnons pouvoir . Donné à Avesnes en Haynault , le penultieme jour de juillet , l'an de grace mil quatre cent soixante- ung , et de nostre regne le premier , soubz nostre séel de secret en l'absence du grand . du 26 octobre 1737 ( V ...
... donnons pouvoir . Donné à Avesnes en Haynault , le penultieme jour de juillet , l'an de grace mil quatre cent soixante- ung , et de nostre regne le premier , soubz nostre séel de secret en l'absence du grand . du 26 octobre 1737 ( V ...
ÇáÕÝÍÉ 388
... donnons en mandement , etc. Par le Roy , le Bastard d'Armaignac , maréchal , messire Jehan Bureau et autres présens . - No. 8. LETTRES portant concession de sauve - garde ( 1 ) contre toutes voies de fait et puissance de Laic aux ...
... donnons en mandement , etc. Par le Roy , le Bastard d'Armaignac , maréchal , messire Jehan Bureau et autres présens . - No. 8. LETTRES portant concession de sauve - garde ( 1 ) contre toutes voies de fait et puissance de Laic aux ...
ÇáÕÝÍÉ 390
... donnons , quictons et remectons par ces mesmes presentes , voulant qu'il en soit du tout quicte et paisible . Si donnons en mandement , etc. No . 10. LETTRES qui exemptent les habitans de Fontenay sous le bois de Vincennes de toutes ...
... donnons , quictons et remectons par ces mesmes presentes , voulant qu'il en soit du tout quicte et paisible . Si donnons en mandement , etc. No . 10. LETTRES qui exemptent les habitans de Fontenay sous le bois de Vincennes de toutes ...
ÇáÕÝÍÉ 417
... donnons entrée et commencement d'avoir et tenir estat , ainsi que à filz et frere de roy appartient , et sur ces choses eu l'adyis de plusieurs de nostre sang et lignage et des gens de nostre grant conseil , à iceluy nostre rens ordres ...
... donnons entrée et commencement d'avoir et tenir estat , ainsi que à filz et frere de roy appartient , et sur ces choses eu l'adyis de plusieurs de nostre sang et lignage et des gens de nostre grant conseil , à iceluy nostre rens ordres ...
ÇáÕÝÍÉ 419
... donnons en mandement , etc. Donné , etc. Par le roy en sou conseil . ( 1 ) Il mourut emprisonné quelques années après , et l'apanage fut éteint en sa personne . N ° . 17. LETTRES portant anoblissement des maire , NOVEMBRE 1461 . 419.
... donnons en mandement , etc. Donné , etc. Par le roy en sou conseil . ( 1 ) Il mourut emprisonné quelques années après , et l'apanage fut éteint en sa personne . N ° . 17. LETTRES portant anoblissement des maire , NOVEMBRE 1461 . 419.
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices Bourgogne C. L. XVII cause ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit enfans eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands mectre mesmement mestier mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelzconques quòd quoy Rochelle sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons