Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 11 |
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ÇáÕÝÍÉ 434
( 3 ) Et , de plus ample grace , avons donné et octroyé , donnons et octroyons par
cesdites presentes , ausdits habitans de nostredite ville et cité de Tours , et à
chacun d'eux puissant et qui aura en biens meubles et heritages la valeur de
cinq ...
( 3 ) Et , de plus ample grace , avons donné et octroyé , donnons et octroyons par
cesdites presentes , ausdits habitans de nostredite ville et cité de Tours , et à
chacun d'eux puissant et qui aura en biens meubles et heritages la valeur de
cinq ...
ÇáÕÝÍÉ 848
... leur avons donnée et quictée , donnons et quictons par ces presentes que
nous avons pour ce signées de postre main , pourveu que les successions qui
leur escherront se diviseront entre eulx comme successions d'acoustumées ,
selon la ...
... leur avons donnée et quictée , donnons et quictons par ces presentes que
nous avons pour ce signées de postre main , pourveu que les successions qui
leur escherront se diviseront entre eulx comme successions d'acoustumées ,
selon la ...
ÇáÕÝÍÉ 904
... à quelque somme qu'elle se puisse monter , nous leur avons semblablement
donné et quitté , donnons et quictons par cesdites presentes , et lesquelles deux
fermes , profits et revenus du peage du petit pont , mesurage de blé et d'avoine à
...
... à quelque somme qu'elle se puisse monter , nous leur avons semblablement
donné et quitté , donnons et quictons par cesdites presentes , et lesquelles deux
fermes , profits et revenus du peage du petit pont , mesurage de blé et d'avoine à
...
ÇáÕÝÍÉ 914
Si donnons , en mandement , etc. Et afin que ce soit chose ferme et estable à
tousjours , 1 ous avons fait mettre nostre scel à cesdictes presentes , sauf en
autres choses nostre droit et l'autruy en toutes . ܕ ܕ . No . 279 LETTRES portant
don ...
Si donnons , en mandement , etc. Et afin que ce soit chose ferme et estable à
tousjours , 1 ous avons fait mettre nostre scel à cesdictes presentes , sauf en
autres choses nostre droit et l'autruy en toutes . ܕ ܕ . No . 279 LETTRES portant
don ...
ÇáÕÝÍÉ 915
... à icelui nostre chancellier , scigneur de Plasvot , avons donné , cédé , delaissé
et transporté , et par la teneur de ces presentes , de nostre grave especiale ,
pleine puissance et autorité royale , donnons , cedons , delaissons et
transportons ...
... à icelui nostre chancellier , scigneur de Plasvot , avons donné , cédé , delaissé
et transporté , et par la teneur de ces presentes , de nostre grave especiale ,
pleine puissance et autorité royale , donnons , cedons , delaissons et
transportons ...
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| ÇáÚäæÇä | Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du ..., ÇáãÌáÏ 11 Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, Isambert (M., François André) |
| ÇáãÄáÝ | France |
| ÇáäÇÔÑ | Berlin-Le-Prieur, 1825 |
| ÊÕÏíÑ ÇáÇÞÊÈÇÓ | BiBTeX EndNote RefMan |